Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Enseignement scolaire
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Enseignement scolaire
( rapport général - première lecture )
- Par M. Gérard LONGUET
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 91 (2007-2008) de M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007
Disponible en une seule page HTML (280 Koctets)
Disponible au format Acrobat (299 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. L'ÉDUCATION NATIONALE, UNE POLITIQUE
PUBLIQUE SOUMISE AUX MÊMES EXIGENCES D'EFFICACITÉ ET D'EFFICIENCE
QUE LES AUTRES POLITIQUES PUBLIQUES
- B. LES ÉVOLUTIONS POSITIVES DE LA
RENTRÉE SCOLAIRE 2007 ET DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008
- 1. L'assouplissement de la carte scolaire et la
confirmation de sa suppression à l'horizon 2010
- 2. L'amorce d'une réflexion concernant les
rythmes scolaires hebdomadaires et annuels
- 3. Les efforts du PLF 2008 en matière de
maîtrise et de mobilisation des personnels
- 4. Le renforcement de l'accompagnement des
élèves selon leurs besoins
- 1. L'assouplissement de la carte scolaire et la
confirmation de sa suppression à l'horizon 2010
- C. LES POINTS QUI APPELLENT DES
PRÉCISIONS
- A. L'ÉDUCATION NATIONALE, UNE POLITIQUE
PUBLIQUE SOUMISE AUX MÊMES EXIGENCES D'EFFICACITÉ ET D'EFFICIENCE
QUE LES AUTRES POLITIQUES PUBLIQUES
- CHAPITRE I : LES DÉPENSES DE
PERSONNEL : + DE 95 % DES CRÉDITS DE PAIEMENT DE LA MISSION
- I. L'ÉVOLUTION DES EFFECTIFS
RÉMUMÉRÉS PAR LE MINISTÈRE NE PERMET PAS
D'APPRÉHENDER PLEINEMENT L'ÉVOLUTION DES PERSONNELS CONCOURANT AU
SERVICE PUBLIC DE L'ÉDUCATION
- A. L'ÉVOLUTION GLOBALE...
- B. ... DOIT ÊTRE CORRIGÉE PAR
L'ÉVOLUTION DES EMPLOIS RÉMUNÉRÉS PAR LES
ÉTABLISSEMENTS ET LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- A. LE SCHÉMA D'EMPLOIS DE LA MISSION EN
2008 : UNE LECTURE COMPLIQUÉE PAR LA TRANSFORMATION D'EMPLOIS EN
HEURES SUPPLÉMENTAIRES
- B. LES CRÉDITS DE
RÉMUNÉRATION
- A. L'ÉVOLUTION GLOBALE...
- III. LES DÉPENSES DE PERSONNEL NE RELEVANT
PAS DU TITRE 2
- I. L'ÉVOLUTION DES EFFECTIFS
RÉMUMÉRÉS PAR LE MINISTÈRE NE PERMET PAS
D'APPRÉHENDER PLEINEMENT L'ÉVOLUTION DES PERSONNELS CONCOURANT AU
SERVICE PUBLIC DE L'ÉDUCATION
- CHAPITRE II : LA PERFORMANCE AU SEIN DE LA
MISSION
- CHAPITRE III : OBSERVATIONS SUR LES
PROGRAMMES
- I. PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT PUBLIC
DU PREMIER DEGRÉ »
- A. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
- B. LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- 1. Ecole maternelle : votre rapporteur
spécial a demandé, en application de l'article 58-2° de la
LOLF, une enquête à la Cour des comptes.
- 2. Ecole primaire : votre rapporteur
spécial s'inquiète de l'absence de décret concernant la
mise en oeuvre de l'article 86 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
relative aux libertés et responsabilités locales
- 1. Ecole maternelle : votre rapporteur
spécial a demandé, en application de l'article 58-2° de la
LOLF, une enquête à la Cour des comptes.
- A. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
- II. PROGRAMME 141 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU SECOND DEGRÉ »
- III. PROGRAMME 150 « VIE DE
L'ÉLÈVE »
- IV. PROGRAMME 139 « ENSEIGNEMENT
PRIVÉ DU PREMIER ET DU SECOND DEGRÉS »
- V. PROGRAMME 214 « SOUTIEN DE LA
POLITIQUE DE L'EDUCATION NATIONALE »
- VI. PROGRAMME 143 : « ENSEIGNEMENT
TECHNIQUE AGRICOLE »
- I. PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT PUBLIC
DU PREMIER DEGRÉ »
- AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR VOTRE
COMMISSION
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
