Rapports déposés par M. Gérard LONGUET : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard LONGUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants

    Rapport d'information numéro 649 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau

    Rapport numéro 580 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    La stratégie quantique française

    Rapport numéro 377

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Rapport général Tome III Annexe 14 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)

    Rapport numéro 792 Tome II Annexe 14


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