Rapports déposés par M. Gérard LONGUET : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard LONGUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris

Rapport numéro 554
06/06/2019
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation

Rapport numéro 402
21/03/2019
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Sur l'intelligence artificielle et les données de santé

Rapport numéro 401
21/03/2019
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)

Rapport numéro 418
28/03/2019

Rapports législatifs

de la commission des finances

Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2019)

Rapport général Tome III Annexe 14 • L'Essentiel (synthèse)
22/11/2018

Page mise à jour le 23 avril 2024