Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-Pierre RAFFARIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre RAFFARIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


  • Redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités
    • Rapport d'information numéro 204, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014
    • Rapport numéro 201, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
  • En vue du débat sur l'autorisation de prolongation de l'opération Chammal en Irak
    • Rapport d'information numéro 200, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées