Rapports déposés par M. Philippe RICHERT : session 2001-2002

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe RICHERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif aux musées de France

Rapport numéro 5
10/10/2001
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif aux musées de France

Rapport numéro 58
07/11/2001
de la commission des affaires culturelles

Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2002)

Avis numéro 88 Tome IV
22/11/2001
de la commission des affaires culturelles

Proposition de loi autorisant la restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman, dite "Vénus hottentote", à l'Afrique du sud

Rapport numéro 177
23/01/2002

Page mise à jour le 24 avril 2024