Rapports déposés par M. Roland RIES : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland RIES. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Ecologie, développement et aménagement durables (MEDAD) ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis numéro 111 Tome II

  2. de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Proposition de résolution sur le réseau transeuropéen de transport

    Rapport numéro 285

  3. de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement du Sénat, sur le Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (E 6740, E 6750, E 6751, E 6760 et E 6788)

    Rapport numéro 439


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