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Séance du 5 novembre 1998





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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels de l'éducation nationale. - Adoption d'une résolution (p. 1).
Discussion générale : MM. Jean Bernadaux, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Pierre Fauchon, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Ivan Renar, Jean-Claude Carle, Jean Arthuis, Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles.

Suspension et reprise de la séance (p. 2)

Clôture de la discussion générale.

Article unique (p. 3)

Amendements n°s 1 rectifié, 2 rectifié et 3 de M. Arthuis. - MM. Jean Arthuis, le président de la commission, Ivan Renar, Michel Dreyfus-Schmidt, Dominique Braye, Jean-Jacques Hyest. - Retrait des amendements n°s 1 rectifié et 2 rectifié ; adoption de l'amendement n° 3.
Adoption de l'article unique, modifié, de la résolution.

Intitulé (p. 4)

MM. le président de la commission, Michel Dreyfus-Schmidt.
M. le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 5)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

3. Questions d'actualité au Gouvernement (p. 6).
M. le président.

CRISE DE LA PRODUCTION PORCINE (p. 7)

MM. Alain Gérard, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.

AFFAIRE BUNEL (p. 8)

MM. Yvon Collin, Alain Richard, ministre de la défense.

RÉORGANISATION DE LA RECHERCHE PUBLIQUE (p. 9)

MM. Ivan Renar, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
DANS LE SECTEUR MÉDICO-SOCIAL (p. 10)

MM. Michel Mercier, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.

FINANCEMENT DES RÉFORMES DU SYSTÈME ÉDUCATIF (p. 11)

MM. Jean-Claude Carle, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

DISCRIMINATIONS ET DIFFICULTÉS DE L'INTÉGRATION (p. 12)

Mme Dinah Derycke, M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.

MÉTHODE ALLÈGRE (p. 13)

MM. Bernard Fournier, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

DÉGRADATION DE LA SITUATION DES ANESTHÉSISTES (p. 14)

MM. Jean Huchon, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.

RETRAITEMENT ET RETOUR DES DÉCHETS NUCLÉAIRES (p. 15)

Mme Anne Heinis, M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.

PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR (p. 16)

MM. René-Pierre Signé, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.

ATTRIBUTION DE LA PRIME
D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (p. 17)

MM. Philippe Adnot, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.

4. Dépôt d'un rapport (p. 18).

5. Ordre du jour (p. 19).




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