Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Compte rendu intégral


SEANCE DU 19 AVRIL 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Questions d'actualité au Gouvernement (p. 1).

difficultés du groupe aom-air liberté (p. 2)

Mme Odette Terrade, M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

grève des sages-femmes (p. 3)

MM. Rémi Herment, Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé.

grèves à la sncf (p. 4)

MM. Henri de Raincourt, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

mise en oeuvre des 35 heures dans les pme (p. 5)

M. François Marc, Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.

fonds de financement des 35 heures (p. 6)

M. Charles Descours, Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.

infirmières scolaires (p. 7)

MM. Bernard Joly, Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé.

dispositif particulier dans certains services fiscaux
en faveur des start-up (p. 8)

M. Philippe Adnot, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.

déménagement d'obus
de la première guerre mondiale (p. 9)

MM. Jacques Machet, Alain Richard, ministre de la défense.

réforme des collèges (p. 10)

MM. Serge Lagauche, Jack Lang, ministre de l'éducation nationale.

inondations dans la somme (p. 11)

MM. Pierre Martin, le président, Lionel Jospin, Premier ministre.

Suspension et reprise de la séance (p. 12)

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

3. Conférence des présidents (p. 13).

4. Pollution par les navires. - Adoption d'une proposition de loi en deuxième lecture (p. 14).
Discussion générale : MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Lucien Lanier, rapporteur de la commission des lois.
Clôture de la discussion générale.

Article 5. - Adoption (p. 15)

Article 8 (supprimé)

Article 9. - Adoption (p. 16)

Article additionnel après l'article 9 (p. 17)

Amendement n{o 1 de M. Gérard Le Cam. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre, Mme Hélène Luc, MM. François Marc, Yves Fréville, Philippe de Gaulle. - Rejet par scrutin public.

Vote sur l'ensemble (p. 18)

M. François Marc.
Adoption de la proposition de loi.

5. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 19).

6. Dépôt d'un rapport (p. 20).

7. Ordre du jour (p. 21).





Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli