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Séance du 27 novembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Outre-mer (p. 3)

MM. Roland du Luart, rapporteur spécial de la commission des finances ; Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour les aspects sociaux ; MM. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois pour les départements et régions d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois pour les collectivités d'outre-mer à statut particulier et la Nouvelle-Calédonie ; Rodolphe Désiré, Daniel Raoul, Mme Anne-Marie Payet, M. Gaston Flosse.

PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON

Mme Odette Terrade, MM. Dominique Larifla, Michel Mercier, Simon Loueckhote, Paul Vergès, Georges Othily.

Suspension et reprise de la séance (p. 4)

PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS

3. Rappel au règlement (p. 5).

MM. Alain Vasselle, le président.

4. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 6).

5. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 7).

Outre-mer (suite) (p. 8)

MM. Victor Reux, Robert Laufoaulu, Jean-Paul Virapoullé.

Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer.

Crédits des titres III, IV et VI. - Adoption (p. 9)

Suspension et reprise de la séance (p. 10)

Travail, santé et solidarité

III. - VILLE ET RÉNOVATION URBAINE (p. 11)

MM. Eric Doligé, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Nelly Olin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Jean-Pierre Fourcade, Roland Muzeau, Mme Gisèle Printz, M. Paul Girod, Mme Annick Bocandé, M. Jean-Paul Alduy.

M. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine.

Crédits des titres III, IV et VI. - Adoption (p. 12)

I. - TRAVAIL (p. 13)

MM. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité.

M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour le travail et l'emploi ; Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la formation professionnelle ; M. le ministre.

MM. Gilbert Chabroux, le ministre.

Suspension et reprise de la séance (p. 14)

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

Mme Anne-Marie Payet, M. le ministre.

MM. Max Marest, le ministre.

MM. Roland Muzeau, le ministre.

MM. Bernard Joly, le ministre.

MM. Yves Krattinger, le ministre.

Mme Nelly Olin, M. le ministre.

Mme Janine Rozier, M. le ministre.

Crédits du titre III (p. 15)

Amendement n° II-2 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le ministre. - Retrait.

Adoption des crédits.

Crédits du titre IV (p. 16)

Amendement n° II-3 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.

Amendement n° II-4 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.

Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 17)

Article 80 (p. 18)

Amendement n° II-12 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.

Adoption de l'article.

Article 80 bis (p. 19)

Amendement n° II-16 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

6. Financement de la sécurité sociale pour 2004. - Adoption des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire (p. 20).

Discussion générale : MM. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Gilbert Chabroux, Roland Muzeau.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire (p. 21)

Article 2 A (p. 22)

Amendement n° 1 du Gouvernement. - MM. le ministre, Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales. - Vote réservé.

Article 4 (p. 23)

Amendement n° 2 du Gouvernement. - M. le ministre. - Vote réservé.

Article 4 bis A (p. 24)

Amendement n° 3 du Gouvernement. - M. le ministre. - Vote réservé.

Article 50 (p. 25)

Amendement n° 4 du Gouvernement. - M. le ministre. - Vote réservé.

Vote sur l'ensemble (p. 26)

M. Roland Muzeau, Mme Nelly Olin.

Adoption, par scrutin public, du projet de loi.

7. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 27).

8. Ordre du jour (p. 28).