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Séance du 1er décembre 2007 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Richert

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2008. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Action extérieure de l'État

MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances ; Yves Pozzo di Borgo, en remplacement de M. Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; MM. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Georges Othily, Yves Pozzo di Borgo, Mme Catherine Tasca, MM. Jean-Pierre Cantegrit, Robert Hue.

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

Mmes Nathalie Goulet, Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Robert del Picchia, André Rouvière, Jean-Louis Carrère, Jean Besson.

M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.

MM. le président, Jean François-Poncet, vice-président de la commission des affaires étrangères ; Jean Arthuis, le président de la commission des finances.

État B

Amendement n° II-40 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission, le vice-président de la commission des affaires étrangères, Charles Josselin. - Retrait.

Amendements nos II-95 et II-96 de Mme Nathalie Goulet. - Mme Nathalie Goulet, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait des deux amendements.

Amendement n° II-39 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission, Mme Monique Cerisier-ben Guiga. - Adoption par scrutin public.

Amendement n° II-38 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, Mme Monique Cerisier-ben Guiga. - Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

Article additionnel avant l'article 41

Amendement n° II-41 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

Sécurité sanitaire

Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial de la commission des finances ; MM. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Claude Biwer, en remplacement de M. Daniel Soulage, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Marie-Thérèse Hermange, M. François Autain.

M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.

État B

Adoption des crédits.

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Gisèle Printz, Catherine Procaccia, MM. Guy Fischer, Jean Boyer, Robert Tropeano, Claude Biwer.

M. Alain Marleix, secrétaire d'État à la Défense, chargé des anciens combattants.

État B

Amendements nos II-101 et II-102 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet des deux amendements.

Amendement no II-70 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.

Amendements identiques nos II-97 de Mme Gisèle Printz et II-106 de M. Claude Biwer. - Mme Gisèle Printz, MM. Claude Biwer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Mme Bernadette Dupont. - Retrait de l'amendement no II-106 ; rejet de l'amendement no II-97.

Amendement no II-68 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.

Amendement no II-71 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.

Amendement no II-99 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.

Amendement no II-69 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.

Amendement no II-105 de M. Claude Biwer. - MM. Claude Biwer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Retrait.

Amendements identiques nos II-56 rectifié de Mme Esther Sittler et II-100 de M. Guy Fischer. - Mme Esther Sittler, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Mme Gisèle Printz. - Retrait de l'amendement no II-56 rectifié ; rejet de l'amendement no II-100.

Adoption des crédits.

Article 41 quater. - Adoption

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

Compte spécial : Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics

M. Bernard Angels, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois ; M. Jacques Mahéas, Mme Marie-France Beaufils.

M. Alain Marleix, secrétaire d'État à la Défense, chargé des anciens combattants.

État B

Amendement no II-19 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

État D

Adoption des crédits.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart

Remboursements et dégrèvements

Mme Marie-France Beaufils, rapporteur spécial de la commission des finances ; M. Guy Fischer.

M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

État B

Amendements nos II-7 à II-9 de la commission. - Mme le rapporteur spécial, MM. le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Retrait des trois amendements.

Adoption des crédits.

Provisions

MM. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial de la commission des finances ; Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

État B

Adoption des crédits.

Régimes sociaux et de retraite

Compte spécial : Pensions

MM. Bertrand Auban, rapporteur spécial de la commission des finances ; Dominique Leclerc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Bernard Piras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Pierre Demerliat, Guy Fischer.

M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

État B

Amendement no II-104 du Gouvernement. - MM. le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Guy Fischer. - Adoption.

Amendement no II-10 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission. - Retrait.

Adoption des crédits modifiés.

Article additionnel après l'article 47 bis

Amendement no II-11 de la commission. - MM. le président de la commission, le ministre, Bernard Piras, Mme Isabelle Debré, MM. Jean-Pierre Demerliat, Denis Detcheverry, Guy Fischer, Mme Anne-Marie Payet, M. Dominique Leclerc. - Retrait.

État D

Adoption des crédits.

Engagements financiers de l'État

Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l'État

Compte spécial : Participations financières de l'État

MM. Paul Girod, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Dominati, en remplacement de M. Michel Bécot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Marie-France Beaufils.

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ; MM. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.

État B

Adoption des crédits.

État D

Amendement no II-32 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.

Adoption des crédits.

3. Ordre du jour