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Séance du 4 juin 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Élection des sénateurs. – Discussion d’une proposition de loi. (Ordre du jour réservé.)

Discussion générale : MM. Jean-Pierre Bel, premier signataire de la proposition de loi ; Jean-René Lecerf, rapporteur de la commission des lois ; Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales ; Hugues Portelli, Mme Éliane Assassi, MM. Michel Mercier, Bernard Frimat, Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois.

3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire d’Albanie

4. Élection des sénateurs. – Suite de la discussion et rejet d’une proposition de loi par adoption d’une question préalable. (Ordre du jour réservé.)

Discussion générale (suite) : M. Pierre Mauroy.

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion no 1 de la commission. – MM. Jean-René Lecerf, rapporteur de la commission des lois ; Jean-Pierre Bel, Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.

Demande de vérification du quorum

M. le président.

Suspension et reprise de la séance

Vérification du quorum

MM. le président, Jean-Luc Mélenchon.

Question préalable (suite)

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Jean-Pierre Sueur. – Adoption de la motion entrainant le rejet de la proposition de loi.

PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart

5. Effectifs des commissions permanentes. – Adoption des conclusions du rapport d'une commission. (Ordre du jour réservé.)

Discussion générale : M. Patrice Gélard, rapporteur de la commission des lois ; Mme Josiane Mathon-Poinat, M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois.

Clôture de la discussion générale.

Article unique

MM. Bernard Frimat, Xavier Pintat.

Adoption de l’article unique de la proposition de résolution.

6. Agents sportifs. – Adoption des conclusions modifiées du rapport d’une commission. (Ordre du jour réservé.)

Discussion générale : MM. Jean-François Humbert, auteur de la proposition de loi ; Pierre Martin, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Jean Boyer, Serge Lagauche, Jean-François Voguet.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 9 rectifié de M. Jean-François Voguet. – MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le secrétaire d'État, François Fortassin. – Adoption.

Amendement n° 10 de M. Jean-François Voguet. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 1 de M. Serge Lagauche. – MM. Serge Lagauche, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 3 de M. Serge Lagauche. – MM. Serge Lagauche, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 2 de M. Serge Lagauche. – MM. Serge Lagauche, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 4 de M. Serge Lagauche. – MM. Serge Lagauche, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 5 de M. Serge Lagauche. – MM. Serge Lagauche, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 11 de M. Jean-François Voguet. – MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le secrétaire d'État, Serge Lagauche. – Rejet.

Amendements identiques nos 6 de M. Serge Lagauche et 8 de M. Jean-François Voguet. – MM. Serge Lagauche, Jean-François Voguet, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 7 de M. Serge Lagauche. – MM. Serge Lagauche, le rapporteur. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Articles 2 à 4. – Adoption

Adoption de l’ensemble de la proposition de loi.

7. Dépôt d'un projet de loi

8. Dépôt de propositions de loi

9. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

10. Renvoi pour avis

11. Dépôt de rapports

12. Dépôt d'un rapport d'information

13. Ordre du jour