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Séance du 3 décembre 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Léonce Dupont

Secrétaires :

Mmes Christiane Demontès, Sylvie Desmarescaux.

1. Procès-verbal

2. Rappels au règlement

MM. Ivan Renar, Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale.

MM. Claude Domeizel, le ministre.

3. Loi de finances pour 2009. – Suite de la discussion d'un projet de loi.

Enseignement scolaire

MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Mmes Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.

Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Colette Mélot, M. Alain Vasselle, Mme Françoise Laborde, M. Serge Lagauche, Mme Catherine Morin-Desailly.

MM. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

M. Michel Barnier, ministre.

Questions et réponses

MM. Ivan Renar, Xavier Darcos, ministre.

Mme Janine Rozier, M. Xavier Darcos, ministre.

MM. Jean-Michel Baylet, Xavier Darcos, ministre.

MM. Jean-Luc Fichet, Xavier Darcos, ministre.

MM. Yves Détraigne, Xavier Darcos, ministre.

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, M. Xavier Darcos, ministre.

MM. Pierre Martin, Xavier Darcos, ministre.

MM. Gilbert Barbier, Xavier Darcos, ministre.

Mme Françoise Cartron, M. Xavier Darcos, ministre.

Mme Muguette Dini, M. Xavier Darcos, ministre.

MM. Robert Laufoaulu, Xavier Darcos, ministre.

MM. Claude Domeizel, Xavier Darcos, ministre.

MM. André Ferrand, Xavier Darcos, ministre.

MM. René-Pierre Signé, Xavier Darcos, ministre.

MM. Daniel Percheron, Xavier Darcos, ministre.

État B

Amendement no II-195 du Gouvernement. – Retrait.

Amendements nos II-66 rectifié de Mme Françoise Férat et II-207 (priorité) du Gouvernement. – Mme Françoise Férat, MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial ; Xavier Darcos, ministre ; Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Pierre Martin, Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis ; Mme Nathalie Goulet, M. Serge Lagauche, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Gérard César, Thierry Foucaud. – Adoption de l’amendement no II-207 et, par scrutin public, de l’amendement no II-66 rectifié.

Amendement no II-182 de M. Jacques Muller. – MM. Jacques Muller, Gérard Longuet, rapporteur spécial ; Xavier Darcos, ministre. – Rejet.

Adoption des crédits modifiés.

4. Saisine du Conseil constitutionnel

5. Loi de finances pour 2009. – Suite de la discussion d'un projet de loi.

Aide publique au développement

Compte spécial : Accords monétaires internationaux

Compte spécial : Prêts à des États étrangers

M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.

MM. Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Edmond Hervé, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; André Vantomme, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Robert del Picchia, en remplacement de M. Christian Cambon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.

MM. François Fortassin, Robert del Picchia, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Robert Hue, Georges Patient, Yves Dauge.

M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.

État B

Amendement no II-3 de la commission et sous-amendement no II-191 du Gouvernement. – MM. Michel Charasse, rapporteur spécial ; le secrétaire d'État. – Retrait du sous-amendement ; adoption de l’amendement.

Adoption des crédits modifiés.

État D

Adoption des crédits du compte spécial « Accords monétaires internationaux ».

Amendement no II-185 du Gouvernement. – Mme la secrétaire d'État, M. Edmond Hervé, rapporteur spécial. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés du compte spécial « Prêts à des États étrangers ».

Article additionnel avant l'article 59 quinquies

Amendement no II-23 de la commission et sous-amendement no II-206 du Gouvernement. – M. Michel Charasse, rapporteur spécial ; Mme la secrétaire d'État. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.

Articles 59 quinquies et 59 sexies. – Adoption

Suspension et reprise de la séance

Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte spéciale : Développement agricole et rural

MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Daniel Soulage, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Marc Pastor, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; François Fortassin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

M. Yvon Collin, Mme Odette Herviaux, MM. Claude Biwer, Gérard Le Cam, Alain Chatillon, Aymeri de Montesquiou, Paul Raoult, Daniel Soulage, Mme Évelyne Didier, MM. Yann Gaillard, Jacques Muller, Yves Détraigne, Benoît Huré, Jean-Marc Pastor, Jean Boyer, Bernard Fournier, Pierre-Yves Collombat, Antoine Lefèvre, Adrien Gouteyron, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Jacques Blanc, Louis Pinton, Gérard Bailly.

M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.

État B

Amendement no II-208 du Gouvernement. – MM. le ministre, le rapporteur spécial. – Adoption.

Amendements nos II-31 de la commission et II-132 de M. Gérard César, rapporteur pour avis. – MM. le rapporteur spécial, Gérard César, rapporteur pour avis ; le ministre, Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; Jean-Marc Pastor. – Retrait de l’amendement no II-31 ; adoption de l’amendement no II-132.

Amendement no II-192 du Gouvernement. – MM. le ministre, le rapporteur spécial. – Adoption.

Amendement no II-155 rectifié de M. Philippe Leroy et sous-amendement no II-215 du Gouvernement. – MM. Gérard Bailly, le rapporteur spécial, le ministre. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.

Amendement no II-168 de Mme Odette Herviaux. – Mme Odette Herviaux, MM. le rapporteur spécial, le ministre, Jean-Marc Pastor. – Rejet.

Adoption des crédits modifiés.

État D

Adoption des crédits du compte spécial « Développement agricole et rural »

Article 59 A

Amendement no II-5 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 59 B

Amendement no  II-21 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 59 C

Amendement no  II-25 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 59 D. – Adoption

Article additionnel avant l'article 59

Amendement no II-169 de Mme Odette Herviaux. – Mme Odette Herviaux, MM. le rapporteur spécial, le ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Articles 59 à 59 quater. – Adoption

Article additionnel après l'article 59 quater

Amendement no II-170 de M. Gérard César. – MM. Gérard César, le rapporteur spécial, le ministre. – Retrait.

6. Dépôt d'une proposition de loi

7. Dépôt de rapports

8. Ordre du jour