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Séance du 17 mars 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

Secrétaires :

Mmes Michelle Demessine, Anne-Marie Payet.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

délais de paiement des opca aux organismes de formation

Question de M. Jean-Claude Carle. – Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur ; M. Jean-Claude Carle.

conséquence de la création du statut d'auto-entrepreneur

Question de Mme Nathalie Goulet. – Mmes Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur ; Nathalie Goulet.

directive européenne concernant l'activité vétérinaire dans les parcs zoologiques

Question de M. Alain Fouché. – Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur ; M. Alain Fouché.

mesures du plan de relance favorisant la formation des salariés au sein de l'entreprise

Question de Mme Mireille Schurch. – Mmes Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur ; Mireille Schurch.

développement du parc des éoliennes

Question de Mme Anne-Marie Escoffier. – M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Mme Anne-Marie Escoffier.

avenir des zones de revitalisation rurale

Question de M. Jean-Jacques Lozach. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Jean-Jacques Lozach.

fonds de péréquation pour le haut débit

Question de M. Gérard Bailly. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Gérard Bailly.

situation de l’enseignement agricole public dans le département de l’aveyron

Question de M. Alain Fauconnier. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Alain Fauconnier.

situation de l’hôpital de juvisy-sur-orge dans l’essonne

Question de M. Bernard Vera. – Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; M. Bernard Vera.

situation du centre hospitalier régional et universitaire de tours

Question de Mme Marie-France Beaufils. – Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; Marie-France Beaufils.

financement du plan d'urgence pour l'agriculture

Question de M. Michel Doublet. – Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports ; M. Michel Doublet.

intentions du gouvernement concernant la prison de versailles

Question de Mme Catherine Tasca. – Mmes Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice ; Catherine Tasca.

inégalité de traitement entre les fonctionnaires du cadre B des impôts promus dans le cadre A avant le 1er janvier 2007

Question de Mme Odette Terrade. – M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Mme Odette Terrade.

fonctionnement d'une agence postale communale

Question de M. Claude Domeizel. – MM. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Claude Domeizel.

personnels des maisons départementales des personnes handicapées

Question de M. Yves Daudigny. – Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; M. Yves Daudigny.

situation des caisses d'allocations familiales

Question de M. Jean Boyer. – Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; M. Jean Boyer.

rapport d'application de la loi sur la violence au sein des couples

Question de M. Roland Courteau. – Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; M. Roland Courteau.

3. Dépôt d'un rapport du Gouvernement

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

4. Dépôt de rapports sur l’application de lois

5. Première application de la semaine de contrôle

6. Débat sur l'avenir de la presse

MM. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles ; David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (presse).

M. Serge Lagauche, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Ivan Renar, Mme Colette Mélot.

Suspension et reprise de la séance

7. Rappels au règlement

MM. Jean-Luc Mélenchon, Yvon Collin, Jean-Pierre Bel, le président.

8. Politique étrangère. – Lecture d'une déclaration de politique générale du Gouvernement

M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

9. Débat sur l'avenir de la presse (suite)

MM. Yvon Collin, David Assouline, Mme Nathalie Goulet, MM. Michel Teston, Pierre Fauchon.

Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.

Clôture du débat.

10. Conseil européen des 19 et 20 mars 2009. – Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat

MM. Bruno Le Maire, secrétaire d'État chargé des affaires européennes ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères ; Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes.

MM. Roland Ries, Denis Badré, Michel Billout.

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

MM. Jean Bizet, Aymeri de Montesquiou, Bruno Retailleau.

M. le secrétaire d'État.

Clôture du débat.

11. Dépôt de textes de commissions

12. Dépôt d'une proposition de loi

13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

14. Dépôt de rapports

15. Dépôt d'un rapport d'information

16. Ordre du jour