Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 28 avril 2009 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (844 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (4385 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

Secrétaire :

Mme Sylvie Desmarescaux.

1. Procès-verbal

2. Modification de l'ordre du jour

3. Décès d'un ancien sénateur

4. Fin de mission d'un sénateur

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Proposition de création d'une commission spéciale

7. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

8. Dépôts de rapports du Gouvernement

9. Organisme extraparlementaire

10. Retrait d'une question orale

11. Questions orales

aménagements de l'autoroute A10

Question de M. Dominique Leclerc. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Dominique Leclerc.

droits des personnes handicapées et à mobilité réduite et transports aériens

Question de Mlle Sophie Joissains. – M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Mlle Sophie Joissains.

lutte contre les nuisances aéroportuaires causées par l’aéroport paris-le bourget

Question de Mme Nicole Bricq. – M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Mme Nicole Bricq.

conditions d’interpellation d’un étranger en situation irrégulière

Question de Mme Éliane Assassi. – M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Mme Éliane Assassi.

Réforme des organisations professionnelles du secteur de la pêche maritime

Question de M. Daniel Laurent. – MM. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire ; Daniel Laurent.

avenir de la justice de proximité en centre bretagne

Question de Mme Jacqueline Chevé. – M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Mme Jacqueline Chevé.

allocation aux adultes handicapés

Question de M. Jean-Pierre Chauveau. – MM. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Jean-Pierre Chauveau.

situation des buralistes

Question de Mme Anne-Marie Escoffier. – M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Mme Anne-Marie Escoffier.

négociation des accords collectifs dans les entreprises et représentativité syndicale

Question de M. Guy Fischer. – MM. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Guy Fischer.

couverture numérique des zones rurales

Question de M. François Marc. – Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique ; M. François Marc.

législation sur la vigne et le vin

Question de M. Jean-Paul Alduy. – Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique ; M. Jean-Pierre Leleux, en remplacement de M. Jean-Paul Alduy.

hausse inexpliquée des prix des produits de consommation courante en 2008

Question de M. Claude Biwer. – MM. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; Claude Biwer.

soutien aux entreprises de taille intermédiaire

Question de M. Jean-Pierre Leleux. – MM. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; Jean-Pierre Leleux.

devenir du contrat de site de romans - bourg-de-péage

Question de M. Didier Guillaume. – MM. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; Didier Guillaume.

avenir des thermes nationaux d'aix-les-bains

Question de M. Thierry Repentin. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Thierry Repentin.

montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5 2° du code de la sécurité sociale

Question de M. François Autain. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; François Autain.

projet de fusion des cpam et caf du doubs

Question de M. Martial Bourquin. – MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports ; Martial Bourquin.

12. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

13. Hommage solennel au président René Monory

MM. le président, Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.

Suspension et reprise de la séance

14. Débat sur la politique agricole commune

M. Henri de Raincourt, président du groupe UMP, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.

MM. Gérard Le Cam, Jean-Paul Emorine.

PRÉSIDENCE DE M. Roger Romani

M. Jean-Michel Baylet, Mme Odette Herviaux, MM. Daniel Soulage, Gérard César, Aymeri de Montesquiou, Mme Bernadette Bourzai, MM. Antoine Lefèvre, Jacques Muller, Hubert Haenel, Jean-Marc Pastor, Alain Chatillon, Roland Courteau, Alain Vasselle, Jacques Blanc, Mlle Sophie Joissains, MM. Gérard Bailly, Jean Bizet.

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

15. Débat sur l'adoption

MM. Auguste Cazalet, au nom de la commission des finances ; Albéric de Montgolfier, au nom de la commission des finances ; Paul Blanc, au nom de la commission des affaires sociales.

Mlle Sophie Joissains, MM. Gilbert Barbier, Yves Daudigny, Mmes Muguette Dini, Isabelle Pasquet, Janine Rozier, Claire-Lise Campion, Brigitte Bout, M. Dominique de Legge.

Mmes Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille ; Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme.

Clôture du débat.

16. Dépôt de questions orales avec débat

17. Dépôt d’un texte d'une commission

18. Dépôt d'une proposition de loi

19. Dépôt d'un rapport

20. Addendum aux dépôts de la séance du jeudi 9 avril 2009

21. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 9 avril 2009

22. Ordre du jour