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Séance du 15 septembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Jean-Pierre Godefroy, Marc Massion.

1. Ouverture de la seconde session extraordinaire 2008-2009

2. Procès-verbal

3. Décès d'un sénateur

4. Décès d'anciens sénateurs

5. Remplacement d’un sénateur décédé

6. Cessation du mandat sénatorial de membres du Gouvernement

7. Remplacement de sénateurs

8. Fin de mission de sénateurs

9. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

10. Décisions du Conseil constitutionnel

11. Organisme extraparlementaire

12. Dépôt de rapports du Gouvernement

13. Candidatures à une commission mixte paritaire

14. Candidature à une commission

15. Conférence des présidents

16. Engagement national pour l'environnement. – Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (Texte de la commission)

Discussion générale : M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

17. Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République

18. Engagement national pour l'environnement. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (Texte de la commission)

Discussion générale (suite) : M. Dominique Braye, rapporteur de la commission de l’économie.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

MM. Louis Nègre, rapporteur de la commission de l’économie ; Bruno Sido, rapporteur de la commission de l’économie ; Daniel Dubois, rapporteur de la commission de l’économie ; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des lois.

MM. Raymond Vall, Daniel Raoul, Mme Évelyne Didier.

MM. Robert Tropeano, Didier Guillaume, Daniel Soulage.

19. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République et prestation de serment

20. Engagement national pour l’environnement. – Suite de la discussion d’un projet de loi déclaré d’urgence (Texte de la commission)

Discussion générale (suite) : Mmes Élisabeth Lamure, Odette Herviaux, MM. Claude Biwer, Bruno Gilles, Mme Nicole Bricq, MM. Jacques Muller, Jean-Etienne Antoinette, Roland Ries.

M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme ; Mmes Valérie Létard, secrétaire d'État en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ; Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

21. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

22. Nomination d'un membre d'une commission

23. Modification de l’ordre du jour

24. Renvoi pour avis

25. Dépôt de documents parlementaires

26. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

27. Ordre du jour