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Séance du 2 décembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

M. François Marc, rapporteur spécial. Il faut en parler à Philippe Marini !

M. Michel Mercier, ministre. Vous le ferez fort bien à ma place, monsieur le rapporteur spécial !

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, j’ai probablement été trop long, sans pour autant répondre à chacun des intervenants. Nous avons pu, malgré tout, procéder ensemble, ce soir, à un tour d’horizon assez large des questions relatives à l’aménagement du territoire et essayer d’esquisser un certain nombre de réponses. Je ne prétends pas apporter toutes les réponses, mais nous pourrons les construire ensemble dans les mois qui viennent. (Applaudissements sur les travées de lUnion centriste et de lUMP, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)

Politique des territoires

Politique des territoires
Dossier législatif : projet de loi de finances  pour 2010
Article 35 et état B (interruption de la discussion)

M. le président. Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Politique des territoires », figurant à l’état B.

État B

(En euros)

Mission

Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Politique des territoires

382 364 961

376 166 043

Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire

343 383 483

340 142 944

Dont titre 2

10 000 482

10 000 482

Interventions territoriales de l’État

38 981 478

36 023 099

M. le président. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Politique des territoires » figurant à l’état B.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Politique des territoires ».

(Ces crédits sont adoptés.)

M. le président. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Politique des territoires ».

Article 35 et état B (début)
Dossier législatif : projet de loi de finances  pour 2010
Discussion générale

8

Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 décembre 2009, à onze heures, quatorze heures trente et le soir :

1. Proposition du président du Sénat tendant à la création d’une commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris (n° 123, 2009-2010).

2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010).

Examen des missions :

Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte spécial : Développement agricole et rural

M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 3) ;

MM. Gérard César, Daniel Soulage, Jean-Marc Pastor et François Fortassin, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome I).

Sécurité

M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 28) ;

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (avis n° 106, tome XI) ;

M. Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sécurité – Gendarmerie nationale – avis n° 102, tome IX).

Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 55, 56, 56 bis, 57, 58 et 58 bis)

Compte spécial : avances aux collectivités territoriales

M. Pierre Jarlier, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 25) ;

M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 106, tome IX).

Administration générale et territoriale de l’État

Mme Michèle André, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 2) ;

M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 106, tome I).

Sécurité civile

M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 29) ;

Mme Catherine Troendle, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 106, tome X).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le jeudi 3 décembre 2009, à une heure cinquante-cinq.)

La Directrice

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD