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Séance du 15 juin 2010 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

Secrétaires :

Mme Sylvie Desmarescaux, M. Jean-Pierre Godefroy.

1. Procès-verbal

2. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

3. Communication du Conseil constitutionnel

4. Décision du Conseil constitutionnel

5. Renvoi pour avis

6. Mise au point au sujet d’un vote

MM. Michel Doublet, le président.

7. Questions orales

déduction fiscale des cotisations à des associations d'anciens combattants

Question de M. Jacques Berthou. – Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur ; M. Jacques Berthou.

réforme du classement des meublés de tourisme

Question de M. Jean-Paul Amoudry. – Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur ; M. Jean-Paul Amoudry.

application du nouveau dispositif sur les droits de mutation

Question de M. Rachel Mazuir. – Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur ; M. Jacques Berthou, en remplacement de M. Rachel Mazuir.

place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

Question de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

fermeture de classe en gironde

Question de Mme Françoise Cartron. – M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Mme Françoise Cartron.

nombre insuffisant des unités de visite familiales

Question de Mme Marie-Thérèse Hermange. – M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, en remplacement de Mme Marie-Thérèse Hermange.

refus des infirmiers salariés de l'assujettissement obligatoire au tableau de l'ordre infirmier

Question de M. Thierry Repentin. – MM. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Thierry Repentin.

Suspension et reprise de la séance

Mortalité maternelle en couches

Question de Mme Anne-Marie Payet. – M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Mme Anne-Marie Payet.

Désertification médicale

Question de M. Robert Tropeano. – MM. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Robert Tropeano.

PÉNURIE DE GYNÉCOLOGUES MÉDICAUX

Question de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. – M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

situation statutaire du personnel contractuel du conservatoire du littoral

Question de M. Simon Sutour. – Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; M. Simon Sutour.

démantèlement des centrales nucléaires

Question de Mme Maryvonne Blondin. – Mmes Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; Maryvonne Blondin.

Non-application de certaines dispositions réglementaires du code de l'environnement à la Réunion

Question de Mme Gélita Hoarau. – Mmes Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; Gélita Hoarau.

Contournement de l'agglomération vichyssoise

Question de Mme Mireille Schurch. – Mmes Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; Mireille Schurch.

conséquences de l'arrêt du conseil d'état « commune de châteauneuf-sur-rhône » sur les plans locaux d'urbanisme en cours de révision

Question de M. Michel Doublet. – Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; M. Michel Doublet.

lutte contre le fléau des campagnols terrestres

Question de M. Gérard Bailly. – MM. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire ; Gérard Bailly.

mise en place d'un fonds assurantiel pour la forêt et aide aux sylviculteurs sinistrés du sud-ouest

Question de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx. – M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire ; Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.

avenir des zones de revitalisation rurale

Question de M. Jacques Blanc. – MM. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire ; Jacques Blanc.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

8. Débat sur « la loi hôpital, patients, santé et territoires, un an après » (Salle Médicis)

Rappels au règlement

MM. Guy Fischer, le président.

MM. Jean-Pierre Sueur, le président.

Débat

Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales ; MM. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la loi HPST ; Alain Vasselle, rapporteur général de la commission des affaires sociales.

MM. François Autain, Jacky Le Menn, Gilbert Barbier, Jean Louis Masson, le président, Jean-Marie Vanlerenberghe.

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

MM. Gérard Dériot, Jean-Jacques Jégou, Yves Daudigny, Jean-Louis Lorrain, Mme Renée Nicoux, MM. Bruno Gilles, Jacques Blanc.

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart

9. Politique de contraception et d’interruption volontaire de grossesse. – Discussion d’une question orale avec débat (Salle Médicis)

Mme Michèle André, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, auteur de la question.

Mme Patricia Schillinger, M. Jacques Mézard, Mmes Marie-Thérèse Hermange, Odette Terrade, Gisèle Printz, Maryvonne Blondin.

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Romani

10. Communication du Conseil constitutionnel

11. Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 juin 2010

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes.

MM. François Marc, Jean-Pierre Chevènement, Michel Billout, Pierre Fauchon, Pierre Bernard-Reymond.

M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes.

Débat interactif et spontané

MM. Jacques Blanc, le secrétaire d'État.

MM. Richard Yung, le secrétaire d'État.

MM. Yves Pozzo di Borgo, le secrétaire d'État.

Mme Annie David, M. le secrétaire d'État.

MM. Jean-Pierre Chevènement, le secrétaire d'État.

M. le président de la commission.

12. Ordre du jour