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Séance du 27 avril 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de Mme Catherine Tasca

Secrétaires :

Mmes Sylvie Desmarescaux, Anne-Marie Payet.

1. Procès-verbal

2. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016. – Discussion d'une proposition de loi en procédure accélérée (Texte de la commission)

Discussion générale : Mme Chantal Jouanno, ministre des sports ; M. Alain Dufaut, rapporteur de la commission de la culture.

MM. Jean Louis Masson, François Fortassin, Jean-François Voguet, Jean Boyer, Jean-Jacques Lozach, Jean-François Humbert, Mme Jacqueline Panis, MM. Claude Bérit-Débat, Gérard Collomb.

Clôture de la discussion générale.

Mme la ministre.

Articles additionnels avant l'article 1er

Amendement n° 7 rectifié bis de M. Gérard Collomb. – MM. Gérard Collomb, le rapporteur, Mme la ministre, M. Jean-Claude Carle, vice-président de la commission de la culture ; Mme Catherine Troendle, MM. Guy Fischer, André Trillard. – Rejet par scrutin public.

Amendement n° 11 de M. Michel Sergent. – MM. Michel Sergent, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Gérard Collomb, Jean-François Voguet. – Retrait.

Article 1er

MM. Gérard Collomb, Jean-Marc Todeschini, Jean-Jacques Lozach, Claude Bérit-Débat.

Amendements identiques nos 4 de M. Jean-François Voguet et 12 de M. Jean-Jacques Lozach. – MM. Jean-François Voguet, Claude Bérit-Débat, le rapporteur, Mme la ministre, M. Gérard Collomb.

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

Rejet des amendements nos 4 et 12.

Adoption de l'article.

Article 2

MM. Gérard Collomb, Jean-Jacques Mirassou, Jean-Jacques Lozach.

Amendements identiques nos 5 de M. Jean-François Voguet et 13 de M. Jean-Jacques Lozach. – MM. Jean-François Voguet, Jean-Jacques Lozach, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Claude Bérit-Débat, Jean-Jacques Mirassou. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 2

Amendement n° 8 rectifié de M. Gérard Collomb. – MM. Gérard Collomb, le rapporteur, Mme la ministre. – Rejet.

Amendement n° 9 rectifié de M. Gérard Collomb. – MM. Gérard Collomb, le rapporteur, Mme la ministre, M. Éric Doligé. – Rejet.

3. Modification de l'ordre du jour

4. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016. – Suite de la discussion et adoption définitive d'une proposition de loi en procédure accélérée (Texte de la commission)

Article 3

M. Jean-Jacques Lozach.

Amendements identiques nos 6 de M. Jean-François Voguet et 14 de M. Jean-Jacques Lozach. – MM. Jean-François Voguet, Jean-Jacques Lozach, Alain Dufaut, rapporteur de la commission de la culture ; Mme Chantal Jouanno, ministre des sports. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 3

Amendement n° 10 rectifié de M. Gérard Collomb. – MM. Gérard Collomb, Jacques Legendre, président de la commission de la culture ; le rapporteur, Mme la ministre. – Retrait.

Article 4 (suppression maintenue)

Vote sur l'ensemble

MM. Jean-Jacques Lozach, Jean-François Voguet, François Fortassin.

Adoption définitive de la proposition de loi.

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

6. Organisation des travaux

MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; le président.

7. Projet de programme de stabilité européen. – Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat et d’un vote

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; MM. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Denis Badré, Mme Nicole Bricq, MM. Jean-Pierre Chevènement, Jean Bizet, Joël Bourdin.

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Adoption, par scrutin public, de la déclaration du Gouvernement.

8. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

9. Ordre du jour