Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 3 décembre 2011 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (1403 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1246 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

MM. Jean Boyer, Alain Dufaut.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2012. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Seconde partie (suite)

Sport, jeunesse et vie associative

MM. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour le sport ; Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la jeunesse et la vie associative.

MM. Jean Boyer, Michel Le Scouarnec, Yvon Collin, Philippe Madrelle, Jean-François Humbert, Vincent Eblé, Mmes Catherine Procaccia, Dominique Gillot.

M. David Douillet, ministre des sports ; Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.

État B

M. le rapporteur spécial.

Rejet des crédits de la mission.

Articles additionnels après l'article 61 bis

Amendements identiques nos II-61 de la commission et II-111 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis. – MM. le rapporteur spécial, Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis ; le ministre, Pierre Martin, David Assouline. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° II-112 de M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis. – MM. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, le ministre, David Assouline, Pierre Martin, Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture. – Retrait de l’amendement.

Relations avec les collectivités territoriales

Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales

(suite)

Article 58 (suite)

Amendement n° II-53 rectifié bis de la commission (suite). – Mme Marie-France Beaufils, MM. Philippe Dallier, François Marc, rapporteur spécial de la commission des finances. – Retrait.

Reprise de l’amendement n° II-53 rectifié bis par M. Philippe Dallier sous le n° II-458. – MM. Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Charles Guené, Claude Dilain.

Mme Marie-France Beaufils.

Suspension et reprise de la séance

M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Dominique de Legge, Yvon Collin, Mmes Caroline Cayeux, Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances ; Marie-France Beaufils, M. François Marc, rapporteur spécial. – Rejet de l’amendement n° II-458. 

Amendement n° II-54 de la commission. – M. François Marc, rapporteur spécial.

Amendement n° II-290 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – M. Yvon Collin.

Amendement n° II-308 de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.

Amendement n° II-197 de M. Charles Guené. – M. Charles Guené.

Amendement n° II-261 rectifié de M. Yannick Vaugrenard. – M. Claude Dilain.

Amendement n° II-349 rectifié de Mme Caroline Cayeux. – Mme Caroline Cayeux.

Amendement n° II-310 de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.

Amendement n° II-262 rectifié de M. Gérard Collomb. – M. Claude Dilain.

Amendement n° II-312 de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.

Amendement n° II-285 rectifié de M. Jacques Mézard. – M. Yvon Collin.

MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Charles Guené, Alain Richard, Mme Marie-France Beaufils, MM. Vincent Delahaye, Philippe Dallier, Pierre Jarlier, Claude Dilain. – Retrait des amendements nos II-197 et II-312 ; adoption de l’amendement n° II-54, les amendements nos II-290 rectifié et II-308 devenant sans objet ; rejet des amendements nos II-261 rectifié, II-349 rectifié, II-310 et II-262 rectifié ; retrait de l’amendement n° II-285 rectifié.

Amendements identiques nos II-235 de M. Roger Karoutchi et II-347 de M. Claude Dilain. – MM. Roger Karoutchi, Claude Dilain.

Amendements identiques nos II-322 de M. Vincent Delahaye et II-348 de M. Claude Dilain. – MM. Vincent Delahaye, Claude Dilain.

MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Claude Dilain. – Rejet des amendements nos II-235, II-347, II-322 et II-348.

Amendements identiques nos II-240 de M. Roger Karoutchi et II-323 de M. Vincent Delahaye. – MM. Roger Karoutchi, Vincent Delahaye, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° II-263 rectifié de M. Claude Dilain. – MM. Claude Dilain, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Alain Richard, Charles Guené, Mmes la rapporteure générale, Marie-France Beaufils, MM. Dominique de Legge, Philippe Dallier. – Adoption.

Amendement n° II-264 de M. Jean-Pierre Caffet. – MM. Jean-Pierre Caffet, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Alain Richard, Philippe Dallier. – Rejet.

Amendement n° II-195 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Retrait.

Amendement n° II-55 (priorité) de la commission. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre.

Amendement n° II-266 de M. Gérard Collomb. – M. Claude Dilain.

Amendements nos II-232, II-231 et II-230 de M. Charles Guené. – M. Charles Guené.

MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Mme Marie-France Beaufils. – Adoption de l’amendement n° II-55, l’amendement n° II-266 devenant sans objet ; retrait des amendements nos II-232, II-231 et II-230.

Amendements identiques nos II-56 de la commission et II-302 de M. Gérard Collomb. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; Claude Dilain, le ministre, Mme Marie-France Beaufils. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-279 de M. Jean-Pierre Caffet. – MM. Jean-Pierre Caffet, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption.

Amendement n° II-337 de Mme Marie-France Beaufils. – Mme Marie-France Beaufils, MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Rejet.

Amendement n° II-463 de la commission. – MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre. – Adoption.

Amendement n° II-269 rectifié de M. Michel Berson. – MM. Michel Berson, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Retrait.

Amendement n° II-196 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Alain Richard. – Adoption.

Amendements identiques nos II-57 rectifié de la commission et II-270 de M. Gérard Collomb. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; Claude Dilain, le ministre. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-268 de M. Gérard Collomb. – M. Claude Dilain.

Amendement n° II-309 rectifié de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.

MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Claude Dilain, Pierre Jarlier, Charles Guené, Philippe Dallier. – Retrait de l’amendement n° II-268 ; adoption de l’amendement n° II-309 rectifié.

Amendement n° II-464 de la commission. – Mme la rapporteure générale, M. le ministre. – Adoption.

Amendement n° II-272 rectifié de M. Yannick Vaugrenard. – Retrait.

Amendement n° II-455 de la commission. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Mmes Michèle André, Marie-France Beaufils, M. Philippe Dallier. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Suspension et reprise de la séance

Article 59

Amendement n° II-333 de Mme Marie-France Beaufils. –Mme Marie-France Beaufils. – Retrait.

Amendement n° II-58 de la commission. – MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption.

Amendement n° II-59 de la commission. – MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption.

Amendement n° II-189 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Rejet.

Amendements identiques nos II-238 rectifié de M. Roger Karoutchi et II-345 rectifié de M. Claude Dilain. – MM. Roger Karoutchi, Claude Dilain, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-273 de M. Jean-Pierre Caffet. – MM. Claude Dilain, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Roger Karoutchi, Philippe Dallier. – Retrait.

Amendements identiques nos II-236 de M. Roger Karoutchi, II-340 de Mme Marie-France Beaufils et II-344 de M. Claude Dilain. – M. Roger Karoutchi, Mme Marie-France Beaufils, MM. Claude Dilain, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° II-274 rectifié bis de M. Claude Dilain. – M. Claude Dilain.

Amendement n° II-339 rectifié de Mme Marie-France Beaufils. – Mme Marie-France Beaufils.

Amendement n° II-239 rectifié de M. Roger Karoutchi. – M. Roger Karoutchi.

MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Philippe Dallier, Alain Richard, Mme Nicole Bricq, MM. Roger Karoutchi, Claude Dilain. – Rejet des amendements nos II-274 rectifié bis et II-339 rectifié ; adoption de l’amendement n° II-239 rectifié. 

Amendements nos II-190 rectifié et II-191 rectifié de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. - Retrait de l’amendement n° II-190 rectifié ; adoption de l’amendement n° II-191 rectifié. 

Amendement n° II-237 de M. Roger Karoutchi. – M. Roger Karoutchi.

Amendement n° II-346 de M. Claude Dilain. – M. Claude Dilain.

MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Roger Karoutchi, Claude Dilain. – Retrait des amendements nos II-237 et II-346.

Adoption de l'article modifié.

Suspension et reprise de la séance

Articles de récapitulation des crédits

Articles 32 et état B, 33 et état C, 34 et état D et 35 et état E. – Adoption

Article 36

Amendement n° II-461 du Gouvernement. – Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ; Mme la rapporteure générale. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 37

Amendement n° II-460 du Gouvernement. – Mmes la ministre, la rapporteure générale. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 38. – Adoption

Article 38 bis (nouveau)

Amendement n° II-456 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 39. – Adoption

Articles non rattachés

Article 40 A (nouveau)

Amendements identiques nos II-350 de la commission et II-379 de Mme Mireille Schurch. – Mmes la rapporteure générale, Mireille Schurch, la ministre. – Adoption des deux amendements supprimant l'article.

Article additionnel après l'article 40 A

Amendement n° II-438 de M. Thierry Foucaud. – Mmes Marie-France Beaufils, la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.

Mme la rapporteure générale.

Article 40

Amendement n° II-380 de Mme Mireille Schurch. – Mmes Mireille Schurch, la rapporteure générale, la ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 41

Amendement n° II-399 de M. Vincent Eblé. – M. Michel Berson, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 41 bis (nouveau). – Adoption

Articles additionnels après l'article 41 bis

Amendement n° II-402 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.

Amendement n° II-401 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-400 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 42

Amendements identiques nos II-351 de la commission et II-383 de Mme Mireille Schurch. – Mmes la rapporteure générale, Mireille Schurch, la ministre. – Adoption des deux amendements supprimant l'article.

Amendement n° II-382 de Mme Mireille Schurch. – Devenu sans objet.

Article 42 bis

Amendement n° II-352 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 43

Amendement n° II-412 de M. Thierry Repentin. – M. Claude Dilain, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 44

Amendement n° II-403 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Retrait

Amendement n° II-404 rectifié bis de M. Marc Massion et sous-amendement n° II-454 de Mme Marie-France Beaufils. – M. Richard Yung, Mme Marie-France Beaufils.

Amendement n° II-353 de la commission. – Mme la rapporteure générale.

Mmes la ministre, Marie-France Beaufils. – Retrait du sous-amendement n° II-454 ; adoption des amendements nos II-404 rectifié bis et II-353.

Adoption de l'article modifié.

Article 45

Amendement n° II-354 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption.

Amendements identiques nos II-355 de la commission et II-406 de M. Georges Patient. – Mme la rapporteure générale, M. Michel Berson, Mme la ministre. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-405 de M. Georges Patient. – M. Michel Berson, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Article 45 bis (nouveau)

Amendement n° II-362 de Mme Marie-France Beaufils. – Mme Marie-France Beaufils.

Amendement n° II-356 de la commission. – Mme la rapporteure générale.

Mmes la ministre, Marie-France Beaufils. – Retrait de l’amendement no II-362 ; adoption de l’amendement n° II-356.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l’article 45 bis

Amendements identiques nos II-363 rectifié de Mme Marie-France Beaufils et II-407 rectifié bis de M. François Marc. – Mme Mireille Schurch, M. Richard Yung, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Article 45 ter (nouveau)

Amendements nos II-408 et II-409 de M. Georges Patient. – M. Jean-Étienne Antoinette, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article 46 (supprimé)

Article 46 bis (nouveau)

Amendement n° II-357 rectifié de la commission. – Mme la rapporteure générale.

Amendements nos II-396 rectifié et II-397 rectifié de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° II-384 de Mme Mireille Schurch. – Mme Mireille Schurch.

Amendement n° II-413 de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann.

Mmes la rapporteure générale, Marie-Noëlle Lienemann, la ministre. – Rectification de l’amendement n° II-413 en sous-amendement ; adoption du sous-amendement n° II-413 rectifié et de l’amendement n° II-357 rectifié, modifié, l’amendement n° II-384 devenant sans objet.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 46 bis

Amendement n° II-213 rectifié de M. Thierry Repentin. – M. Richard Yung, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-214 rectifié de M. Claude Dilain. – M. Claude Dilain, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.

Amendement n° II-415 rectifié de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre, Marie-France Beaufils. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-420 rectifié de M. Thierry Repentin. – M. Claude Dilain, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-361 rectifié ter de M. Philippe Dallier. – M. Philippe Dallier, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-212 rectifié de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre, M. Philippe Dallier. – Retrait.

Amendement n° II-217 rectifié ter de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier, Mmes la rapporteure générale, la ministre, Marie-France Beaufils. – Rejet.

Amendement n° II-414 de M. Thierry Repentin. – M. Richard Yung, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-466 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-381 de Mme Mireille Schurch. – Mmes Mireille Schurch, la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Articles 46 ter à 46 quinquies (nouveaux) et 47. – Adoption

Mise au point au sujet d'un vote

Mme Marie-France Beaufils, M. le président.

Renvoi de la suite de la discussion

M. le président, Mme la rapporteure générale.

3. Ordre du jour