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Séance du 1er juin 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Caffet

Secrétaires :

Mme Valérie Létard, M. Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à une commission mixte paritaire

3. Communication d’un avis sur un projet de nomination

4. Inscription à l'ordre du jour des conclusions d’une commission mixte paritaire

5. Relance de la construction en milieu rural. – Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Jacques Genest, auteur de la proposition de loi

M. Daniel Laurent, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

M. Alain Duran

M. Joël Labbé

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Claude Luche

M. Michel Le Scouarnec

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Delphine Bataille

M. Pascal Allizard

M. Patrick Masclet

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

M. Charles Guené

Mme Delphine Bataille

M. Michel Raison

Adoption de l’article.

Article 2

M. Alain Duran

M. Michel Raison

M. Rémy Pointereau

M. Gérard Bailly

M. André Trillard

M. Mathieu Darnaud

M. Jean-Claude Luche

M. Martial Bourquin

Mme Emmanuelle Cosse, ministre

Adoption de l’article.

Article 2 bis (nouveau) – Adoption.

Article 3

M. Mathieu Darnaud

M. Alain Duran

M. Gérard Bailly

M. Daniel Gremillet

M. Daniel Raoul

Adoption de l’article.

Article additionnel après l'article 3

Amendement n° 4 rectifié bis de M. Jean-Claude Luche. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 4 – Adoption.

Article 5 – Adoption.

Article 6

Amendement n° 5 de la commission. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article additionnel après l'article 6

Amendement n° 2 rectifié ter de Mme Patricia Morhet-Richaud. – Retrait.

Article 7 – Adoption.

Articles additionnels après l'article 7

Amendement n° 1 de M. Michel Fontaine. – Non soutenu.

Amendement n° 3 rectifié de M. Charles Revet. – Non soutenu.

Articles 8 et 9 – Adoption.

Article 10

Amendement n° 6 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 11 (supprimé)

Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

6. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

7. Ordre du jour