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Séance du 9 juin 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Claude Bérit-Débat

Secrétaires :

MM. Christian Cambon, Claude Haut.

1. Procès-verbal

2. Candidature à un organisme extraparlementaire

3. Mise au point au sujet d’un vote

4. Nouvelles organisations intercommunales et harmonisation de la fiscalité locale. – Débat organisé à la demande du groupe UDI-UC

Mme Françoise Gatel, au nom du groupe UDI-UC

M. Jacques Mézard

M. Charles Guené

Mme Nathalie Goulet

M. Éric Bocquet

M. Claude Raynal

M. Hervé Poher

M. François Commeinhes

M. Joël Guerriau

M. Daniel Chasseing

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

5. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

6. Questions d'actualité au Gouvernement

mesures d'urgence suite aux inondations

M. Christian Favier ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; M. Christian Favier.

mesures suite aux inondations

M. Jean-Pierre Sueur ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

aides financières suite aux inondations

Mme Jacqueline Gourault ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

situation à la sncf

M. Louis Nègre ; M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; M. Louis Nègre.

pantouflage

M. Jean-Claude Requier ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Jean-Claude Requier.

moyens alloués au parquet national financier

M. André Gattolin ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. André Gattolin.

annonces du président de la république au congrès des maires

M. Claude Raynal ; M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.

stockage des déchets radioactifs : « comité de haut niveau »

M. Christian Namy ; Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique ; M. Christian Namy.

situation du secteur agricole suite aux inondations

Mme Anne Chain-Larché ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; Mme Anne Chain-Larché.

euro 2016

M. Jean-Jacques Lozach ; M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports.

collectivités territoriales

M. François Grosdidier ; M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales ; M. François Grosdidier.

réforme du collège

M. Jean-Claude Carle ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Jean-Claude Carle.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Hervé Marseille

7. Rappel au règlement

M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste et républicain ; M. le président.

8. Dépôt d'un rapport

9. Accord économique et commercial entre l’Union européenne et le Canada. – Débat organisé à la demande du groupe CRC

M. Bernard Vera, au nom du groupe communiste républicain et citoyen

M. Jean-Claude Lenoir

M. Joël Guerriau

M. Jean-Pierre Bosino

M. Daniel Raoul

M. André Gattolin

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Bizet

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

10. Ordre du jour