Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 22 février 2017 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (805 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1223 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Jacqueline Gourault

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à un organisme extraparlementaire

3. Rappel au règlement

M. Jean Louis Masson ; Mme la présidente.

4. Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens. – Adoption d'une proposition de résolution

Discussion générale :

Mme Marie-Christine Blandin, auteur de la proposition de résolution

M. Gilbert Barbier

M. Gérard Roche

Mme Esther Benbassa

Mme Patricia Schillinger

M. Alain Vasselle

Mme Annie David

M. Jean Bizet

Mme Nicole Duranton

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Clôture de la discussion générale.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

Texte de la proposition de résolution

Adoption, par scrutin public n° 103, de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

5. Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire

6. Droit à l'eau potable et à l'assainissement. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Ronan Dantec, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-François Longeot

M. Philippe Madrelle

M. Rémy Pointereau

M. Bernard Vera

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Desessard

M. Roland Courteau

M. Jacques Genest

M. Michel Raison

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 1 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Amendement n° 2 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Devenu sans objet.

Article 2

Amendement n° 3 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Amendement n° 4 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Devenu sans objet.

Amendement n° 5 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Devenu sans objet.

Amendement n° 14 rectifié de M. André Reichardt. – Devenu sans objet.

Amendement n° 6 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Devenu sans objet.

Amendement n° 13 rectifié de M. André Reichardt. – Devenu sans objet.

Article 3

Amendement n° 7 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 4

Amendement n° 8 rectifié de M. Rémy Pointereau. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 5 (suppression maintenue)

Article 6

Amendement n° 9 rectifié de M. Rémy Pointereau

Renvoi de la suite de la discussion.

Suspension et reprise de la séance

7. Saisine du Conseil constitutionnel

8. Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? – Débat organisé à la demande du groupe de l’UDI-UC

M. Olivier Cigolotti, au nom du groupe de l’UDI-UC

M. Jean Desessard

Mme Catherine Génisson

M. Alain Milon

Mme Laurence Cohen

M. Alain Bertrand

M. Hervé Maurey

Mme Delphine Bataille

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Pierre Médevielle

M. Daniel Chasseing

Mme Élisabeth Doineau

Mme Catherine Deroche

M. Michel Vaspart

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

9. Dépôt de rapports

Suspension et reprise de la séance

10. Sincérité et fiabilité des comptes des collectivités territoriales. – Discussion d’une proposition de loi

Discussion générale :

M. Vincent Delahaye, auteur de la proposition de loi

Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois

M. Christian Eckert, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

M. Alain Richard

M. Thierry Foucaud

M. Pierre-Yves Collombat

M. Michel Canevet

M. Jean Desessard

M. François Bonhomme

Mme Nicole Duranton

M. Jean-François Husson

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

Clôture de la discussion générale.

Demande de renvoi à la commission

Motion n° 1 de la commission. – Mme Catherine Di Folco, rapporteur. – Adoption de la motion renvoyant le texte à la commission et renvoi de la suite de la discussion.

11. Ordre du jour