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Séance du 6 juin 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Thani Mohamed Soilihi

Secrétaires :

Mme Catherine Deroche, M. Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet d’un vote

3. Demande d’inscription à l’ordre du jour des conclusions d’une commission mixte paritaire

4. Autorisation d’analyses génétiques sur personnes décédées. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Catherine Deroche, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Véronique Guillotin

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

M. Bernard Jomier

M. Daniel Chasseing

M. Alain Milon

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

5. Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

M. Philippe Mouiller, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

M. Jean-Noël Guérini

Mme Patricia Schillinger

Mme Cécile Cukierman

Mme Jocelyne Guidez

Mme Corinne Féret

M. Joël Guerriau

M. Dominique de Legge

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

6. Préservation d’une politique agricole commune forte. – Adoption d’une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

Mme Pascale Gruny, au nom de la commission des affaires européennes

M. Claude Haut, au nom de la commission des affaires européennes

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Franck Montaugé, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Pascale Gruny, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

M. Claude Haut

Mme Cécile Cukierman

Mme Denise Saint-Pé

M. Jean-Pierre Decool

M. Franck Menonville

M. Laurent Duplomb

M. Henri Cabanel

Mme Sophie Primas

M. Jean-Marie Janssens

Mme Gisèle Jourda

M. Jean Bizet

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution européenne

Amendement n° 11 rectifié de M. Joël Labbé. – Non soutenu.

Amendement n° 4 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Adoption.

Amendement n° 6 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Non soutenu.

Amendement n° 5 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Non soutenu.

Amendement n° 7 rectifié de M. Joël Labbé. – Non soutenu.

Amendement n° 2 rectifié septies de M. Jean-Pierre Decool. – Adoption.

Amendement n° 3 rectifié quater de M. Dominique Théophile. – Adoption.

Amendement n° 8 rectifié de M. Joël Labbé. – Non soutenu.

Amendement n° 9 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Non soutenu.

Amendement n° 10 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Non soutenu.

Amendement n° 12 rectifié de M. Joël Labbé. – Rejet.

Vote sur l’ensemble

M. Roland Courteau

Adoption de la proposition de résolution dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

7. Candidatures à une commission mixte paritaire

8. Obligations déontologiques et prévention des conflits d’intérêts des sénateurs. – Adoption d’une proposition de résolution dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Philippe Bas, président de la commission des lois, rapporteur

M. Alain Richard

Mme Éliane Assassi

Mme Sophie Joissains

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Alain Marc

Mme Mireille Jouve

M. Jérôme Bascher

M. Jean-Jacques Panunzi

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 4 rectifié de M. Jean Bizet. – Adoption.

Amendement n° 1 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi. – Adoption.

Amendement n° 5 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.

Amendement n° 3 rectifié de Mme Mireille Jouve. – Rejet.

Amendement n° 6 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Articles 2 et 3 – Adoption.

Article 4

Amendement n° 7 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 5 – Adoption.

Article 6

Amendement n° 2 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 7

Amendement n° 8 rectifié bis de Mme Éliane Assassi. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 8

Amendement n° 9 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 9

Amendement n° 10 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 10 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution dans le texte de la commission, modifié.

9. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire