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Séance du 30 octobre 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Jean-Marc Gabouty

Secrétaires :

Mme Mireille Jouve, M. Dominique de Legge.

1. Procès-verbal

2. Démission et remplacement d’une vice-présidente du Sénat

3. Conseils d’administration des SDIS. Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur

M. Cyril Pellevat

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre-Yves Collombat

M. Patrick Kanner

Mme Josiane Costes

Mme Françoise Gatel

M. Dany Wattebled

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

4. Questions d’actualité au Gouvernement

conséquences de la sécheresse

Mme Josiane Costes ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Josiane Costes.

réforme de l’état

Mme Cécile Cukierman ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Cécile Cukierman.

pouvoir d’achat

M. Martial Bourquin ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Martial Bourquin.

lutte contre l’antisémitisme

M. Jean-Pierre Decool ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

politique étrangère du gouvernement

Mme Sophie Primas ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Sophie Primas.

interprètes afghans non accueillis en france

M. Jacques Le Nay ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

allocation logement accession en outre-mer

M. Michel Dennemont ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

pénurie de médicaments

M. Éric Gold ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

fiscalité verte

M. Jacques Genest ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jacques Genest.

chiffres du chômage et chômeurs longue durée

Mme Frédérique Puissat ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

suppression de postes à l’afpa

Mme Maryvonne Blondin ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Maryvonne Blondin.

information sur les modes d’abattage des animaux

Mme Claudine Kauffmann ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Claudine Kauffmann.

Suspension et reprise de la séance

5. La crise migratoire : quelle gestion européenne ? – Débat organisé à la demande de la commission des affaires étrangères et de la commission des affaires européennes

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Débat interactif

M. Richard Yung ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Pierre Laurent ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Jean-Yves Leconte ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Jean-Yves Leconte.

M. Jean-Noël Guérini ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Stéphane Ravier ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

M. Jean-Marie Bockel ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Jean-Marie Bockel.

M. Claude Malhuret ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Roger Karoutchi ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Roger Karoutchi.

M. François-Noël Buffet ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. François-Noël Buffet.

M. David Assouline ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. David Assouline.

M. Philippe Bonnecarrère ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Philippe Bonnecarrère.

M. Dominique de Legge ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Dominique de Legge.

M. Jacques-Bernard Magner ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Jean-François Rapin ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Henri Leroy ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Henri Leroy.

M. François Bonhomme ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Conclusion du débat

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

6. Ordre du jour