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Séance du 20 novembre 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Catherine Troendlé

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

envasement de la rance

Question n° 479 de Mme Sylvie Robert. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Sylvie Robert.

recyclage des déchets plastiques lourds en dordogne

Question n° 516 de M. Claude Bérit-Débat. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

aménagement de la liaison routière entre saint-nazaire et laval

Question n° 389 de M. Christophe Priou. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Christophe Priou.

axe rhône-saône-moselle et place des transports en lorraine

Question n° 471 de M. François Grosdidier. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

développement des trains intercités de nuit

Question n° 488 de Mme Viviane Artigalas. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Viviane Artigalas.

aménagement de la nationale 19

Question n° 495 de M. Laurent Lafon. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

circulation sur l’autoroute A10

Question n° 502 de M. Jean-Raymond Hugonet. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Raymond Hugonet.

marnières du plateau de caux

Question n° 489 de Mme Nelly Tocqueville. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d’urgence aux personnes

Question n° 452 de Mme Catherine Procaccia. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Catherine Procaccia.

personnes en situation de handicap en seine-saint-denis

Question n° 461 de Mme Éliane Assassi. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Éliane Assassi.

financement du plan pauvreté par les départements

Question n° 487 de Mme Catherine Procaccia, en remplacement de M. Édouard Courtial. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Procaccia.

fin du numerus clausus et années intermédiaires

Question n° 459 de Mme Catherine Procaccia, en remplacement de M. Bernard Bonne. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Procaccia.

avenir de la profession infirmière et santé des français

Question n° 493 de M. Philippe Madrelle. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

situation des kinésithérapeutes

Question n° 494 de Mme Annie Guillemot. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Annie Guillemot.

revalorisation du métier d’infirmier et plan « santé 2022 »

Question n° 521 de Mme Nathalie Delattre. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Nathalie Delattre.

Suspension et reprise de la séance

appellation camembert de normandie

Question n° 504 de Mme Catherine Morin-Desailly. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

mise en place du service national universel pour les jeunes français établis hors de france

Question n° 505 de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

fusion des rectorats de nice et d’aix-marseille

Question n° 509 de Mme Dominique Estrosi Sassone. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Dominique Estrosi Sassone.

financement des accompagnants d’enfants handicapés sur les temps périscolaires

Question n° 514 de Mme Françoise Gatel. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Françoise Gatel.

option sport au baccalauréat

Question n° 476 de M. Michel Savin. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Michel Savin.

avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

Question n° 512 de Mme Dominique Vérien. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

3. Candidature à une commission

4. Questions orales (suite)

assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Question n° 296 de Mme Anne-Catherine Loisier. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Anne-Catherine Loisier.

projet d’intérêt général metaleurop nord et taxe foncière

Question n° 456 de Mme Sabine Van Heghe. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Sabine Van Heghe.

fin des téléphones fixes

Question n° 454 de M. Daniel Gremillet. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Daniel Gremillet.

suppressions d’emplois dans le groupe carrefour

Question n° 467 de Mme Michelle Gréaume. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Michelle Gréaume.

sécurisation des bouteilles de gaz

Question n° 501 de M. Yves Bouloux. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Yves Bouloux.

fermeture de la base aérienne de châteaudun

Question n° 439 de Mme Chantal Deseyne. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Chantal Deseyne.

prises de vues aériennes des prisons françaises accessibles sur internet

Question n° 481 de M. François Bonhomme. – Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. François Bonhomme.

sécurité dans les prisons

Question n° 497 de Mme Brigitte Lherbier. – Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.

malaise des élus locaux

Question n° 445 de M. Alain Fouché. – Mme Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Alain Fouché.

lutte contre les squats en guyane

Question n° 453 de M. Antoine Karam. – Mme Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

processus de construction de nouvelles casernes de gendarmerie

Question n° 390 de M. Patrick Chaize. – Mme Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Patrick Chaize.

dépollution des ballastières de braqueville à toulouse

Question n° 423 de Mme Chantal Deseyne, en remplacement de Mme Brigitte Micouleau. – Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Chantal Deseyne.

démission légitime des assistants maternels

Question n° 460 de Mme Laurence Rossignol. – Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Laurence Rossignol.

centre de nevers de l’agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Question n° 513 de M. Patrice Joly. – Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Yves Daudigny, Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel.

5. Financement de la sécurité sociale pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Explications de vote sur l’ensemble

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

M. Guillaume Arnell

M. Jean Louis Masson

Mme Élisabeth Doineau

M. Daniel Chasseing

M. Alain Milon

6. Souhaits de bienvenue à un nouveau sénateur

7. Financement de la sécurité sociale pour 2019. – Adoption d’un projet de loi modifié

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public n° 20, du projet de loi modifié.

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Hélène Conway-Mouret

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel.

8. Diplomatie climatique de la France à l’aune de la COP24. – organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Guillaume Chevrollier, pour le groupe Les Républicains

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

M. Guillaume Gontard ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Angèle Préville ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Ronan Dantec ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Ronan Dantec.

Mme Évelyne Perrot ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jérôme Bignon ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Pascale Bories ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Richard Yung ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Joël Bigot ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jacques Le Nay ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Cédric Perrin ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Nelly Tocqueville ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Christophe Priou ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Stéphane Piednoir ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Cyril Pellevat ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Gérard Longuet ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Conclusion du débat

M. Didier Mandelli, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

9. Lutte contre l’exposition précoce des enfants aux écrans. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, rapporteur

Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mme Sylvie Robert

Mme Françoise Laborde

Mme Colette Mélot

Mme Laure Darcos

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

M. Michel Laugier

Adoption, par scrutin public n° 21, de la proposition de loi dans le texte de la commission.

10. Mise au point au sujet d’un vote

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

11. Conférence des présidents

conclusions de la conférence des présidents

12. Communication relative à deux commissions mixtes paritaires

13. Candidatures à des commissions

14. Conditions de mise en œuvre de l’Accord économique et commercial global (CETA). – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Débat interactif

M. Stéphane Artano ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Joël Guerriau ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Mme Sophie Primas ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Guillaume Gontard ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Guillaume Gontard.

M. Didier Marie ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Didier Marie.

M. Olivier Henno ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Laurent Duplomb ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Jean-Yves Leconte ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. François Bonhomme ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Christophe Priou ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Christophe Priou.

M. Damien Regnard ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Cyril Pellevat ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Conclusion du débat

M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

15. Adoption des conclusions de la Conférence des présidents

16. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission

Nomination de membres de commissions