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Séance du 17 janvier 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire :

Mme Mireille Jouve.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

grand débat national (i)

M. Jean-Marc Gabouty ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

violences policières lors des manifestations de « gilets jaunes »

Mme Esther Benbassa ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

grand débat national (ii)

M. Patrick Kanner ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.

migrations sur l’île de la réunion

M. Jean-Louis Lagourgue ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

grand débat national (iii)

M. Marc-Philippe Daubresse ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Marc-Philippe Daubresse.

hausse des tarifs autoroutiers

M. Vincent Delahaye ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Vincent Delahaye.

trafic de drogue

M. Antoine Karam ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

décret relatif aux droits et aux obligations des demandeurs d’emploi

Mme Nadine Grelet-Certenais ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Nadine Grelet-Certenais.

politique fiscale

Mme Catherine Deroche ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances ; Mme Catherine Deroche.

retenue collinaire de caussade

M. Jean-Pierre Moga ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

liberté de la presse

M. Julien Bargeton ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

avenir du sénat et du cese

Mme Muriel Jourda ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; Mme Muriel Jourda.

annonces fiscales

Mme Brigitte Micouleau ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

3. Souhaits de bienvenue à une nouvelle sénatrice

Suspension et reprise de la séance

4. Rappel au règlement

M. Jean Louis Masson ; M. le président.

5. Retrait britannique de l’Union européenne – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Cyril Pellevat, pour le groupe Les Républicains

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Débat interactif

Mme Colette Mélot ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ; Mme Colette Mélot.

M. Laurent Duplomb ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Bernard Cazeau ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ; M. Bernard Cazeau.

M. Éric Bocquet ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

M. Jean-Marc Todeschini ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Jean-Noël Guérini ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Jean Louis Masson ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ; Mme Anne-Catherine Loisier.

Mme Joëlle Garriaud-Maylam ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

Mme Hélène Conway-Mouret ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Olivier Cadic ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Yves Bouloux ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

Mme Hélène Conway-Mouret ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Ronan Le Gleut ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ; M. Ronan Le Gleut.

Mme Fabienne Keller ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Sébastien Meurant ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ; M. Sébastien Meurant.

Conclusion du débat

M. Jean Bizet, pour le groupe Les Républicains

6. Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. André Gattolin

M. Éric Bocquet

M. Jean-Marc Todeschini

M. Jacques Mézard

M. Olivier Henno

Mme Colette Mélot

M. Jean Bizet

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

7. Ordre du jour