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Séance du 11 juin 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Annie Guillemot, M. Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Conférence des présidents

3. Organisation et transformation du système de santé. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Seconde délibération

Demande de seconde délibération sur l’article 28. – Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Rossignol. – Adoption par scrutin public n° 147.

Suspension et reprise de la séance

Article 28 (nouveau)

Amendement n° A-1 de la commission

Mme Éliane Assassi

Mme Laurence Rossignol

Mme Françoise Laborde

Mme Corinne Imbert

Mme Laurence Cohen

M. Alain Houpert

Mme Annick Billon

M. Rachid Temal

Mme Michelle Meunier

Mme Monique Lubin

M. Michel Amiel

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. David Assouline

Mme Samia Ghali

Mme Corinne Féret

Mme Catherine Deroche

Mme Françoise Gatel

M. Yves Daudigny

M. Pierre Laurent

M. Roger Karoutchi

M. Olivier Cadic

Mme Christine Prunaud

Mme Marie-Pierre Monier

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales, rapporteur

Adoption, par scrutin public n° 148, de l’amendement supprimant l’article

Suspension et reprise de la séance

4. Hommage aux sauveteurs en mer

5. Questions d’actualité au Gouvernement

naufrage et société nationale de sauvetage en mer

M. Bruno Retailleau ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

financement de la société nationale de sauvetage en mer

Mme Annick Billon ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

situation des urgentistes (i)

M. Michel Amiel ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

taxation du kérosène

Mme Josiane Costes ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Josiane Costes.

situation des services d’urgences

Mme Cathy Apourceau-Poly ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Cathy Apourceau-Poly.

situation des urgentistes (ii)

M. Jean-Louis Tourenne ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-Louis Tourenne.

simplification des procédures sur les embargos et extraterritorialité du droit américain

M. Joël Guerriau ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

renault-nissan-fiat

Mme Sophie Primas ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

décentralisation et évolution de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la république

M. Jean-Marc Gabouty ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Jean-Marc Gabouty.

grève dans les urgences

M. Jean Sol ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

emploi des jeunes en outre-mer

M. Maurice Antiste ; Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement.

scandale des faux steaks hachés

Mme Jocelyne Guidez ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

Secrétaires :

Mme Annie Guillemot, M. Michel Raison, Mme Patricia Schillinger.

6. Organisation et transformation du système de santé. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

Mme Véronique Guillotin

Mme Nassimah Dindar

M. Daniel Chasseing

Mme Corinne Imbert

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

7. Participation des conseillers de la métropole de Lyon aux prochaines élections sénatoriales. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Claudine Thomas, rapporteure de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur

Mme Cécile Cukierman

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Mireille Jouve

Mme Michèle Vullien

M. Alain Marc

M. Alain Richard

M. François-Noël Buffet

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

8. Organisation et transformation du système de santé. – Adoption en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public n° 149, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

9. Lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Bruno Gilles, auteur de la proposition de loi

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Mme Annie Guillemot

M. Éric Gold

Mme Sylvie Vermeillet

M. Jean-Pierre Decool

M. Didier Rambaud

Mme Cécile Cukierman

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Samia Ghali

Mme Nadia Sollogoub

M. François Grosdidier

Clôture de la discussion générale.

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Article 1er A (nouveau)

M. Roland Courteau

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Samia Ghali

M. Fabien Gay

M. Julien Denormandie, ministre

Amendement n° 1 rectifié quinquies de M. Jean-Pierre Decool. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 1er A

Amendement n° 10 rectifié quater de Mme Annie Guillemot. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 31 rectifié bis de Mme Valérie Létard. – Retrait.

Article 1er B (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 1er B

Amendement n° 27 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Amendement n° 17 rectifié de Mme Samia Ghali. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 1er C (nouveau)

Amendement n° 32 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 8 rectifié bis de Mme Annie Guillemot. – Adoption.

Amendement n° 28 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Amendement n° 25 rectifié de M. Éric Gold. – Adoption.

Amendement n° 33 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 29 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Amendement n° 30 rectifié bis de M. Éric Gold. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 1er D (nouveau)

Amendement n° 11 rectifié quater de Mme Sylviane Noël. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 1er E (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 1er E

Amendement n° 24 rectifié bis de M. Éric Gold. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 13 rectifié quater de Mme Sylviane Noël. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 1er – Adoption.

Article 2

Amendement n° 20 de M. Rachid Temal. – Non soutenu.

Amendement n° 12 rectifié quinquies de Mme Sylviane Noël. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 2

Amendement n° 26 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Article 2 bis (nouveau) – Adoption

Article additionnel après l’article 2 bis

Amendement n° 2 rectifié de Mme Annie Guillemot. – Retrait.

Article 2 ter (nouveau) – Adoption.

Article 3 (supprimé)

Articles 4, 4 bis (nouveau) et 4 ter (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 4 ter

Amendement n° 3 rectifié de Mme Annie Guillemot. – Rejet.

Amendement n° 15 de Mme Samia Ghali. – Rejet.

Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Annie Guillemot. – Rejet.

Amendements identiques nos 22 rectifié de Mme Annie Guillemot et 34 de la commission. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° 18 de M. Victorin Lurel. – Non soutenu.

Amendement n° 9 rectifié de Mme Catherine Conconne. – Retrait.

Amendement n° 23 de Mme Victoire Jasmin. – Retrait.

Articles 5 et 6 (supprimés)

Articles additionnels avant l’article 7

Amendement n° 5 rectifié de Mme Annie Guillemot. – Rejet.

Amendement n° 6 rectifié de Mme Annie Guillemot. – Rejet.

Articles 7, 8 et 9 – Adoption.

Article additionnel après l’article 9

Amendement n° 21 de M. Rachid Temal. – Non soutenu.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

10. Ordre du jour