Sommaire
Présidence de M. Jean-Marc Gabouty
Secrétaires :
MM. Daniel Dubois, Guy-Dominique Kennel.
Conclusions de la conférence des présidents
3. Situation et rôle de l’OTAN et place de la France en son sein. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste
M. Pierre Laurent, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
4. Adoption des conclusions de la conférence des présidents
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
5. Résilience alimentaire des territoires et sécurité nationale. – Rejet d’une proposition de résolution
Discussion générale :
Mme Françoise Laborde, auteure de la proposition de résolution
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Vote sur l’ensemble
Rejet, par scrutin public n° 60, de la proposition de résolution.
6. Prévention du suicide des agriculteurs. – Renvoi à la commission d’une proposition de loi
Discussion générale :
M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi
Mme Françoise Férat, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Clôture de la discussion générale.
Demande de renvoi à la commission