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Séance du 12 décembre 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Jean-Marc Gabouty

Secrétaires :

MM. Daniel Dubois, Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

3. Situation et rôle de l’OTAN et place de la France en son sein. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Pierre Laurent, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Bernard Fournier

M. André Vallini

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

Mme Christine Prunaud

M. Jérôme Bignon

M. Jean-Marie Bockel

M. Christian Cambon

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

4. Adoption des conclusions de la conférence des présidents

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

5. Résilience alimentaire des territoires et sécurité nationale. – Rejet d’une proposition de résolution

Discussion générale :

Mme Françoise Laborde, auteure de la proposition de résolution

M. Jean-Claude Tissot

M. François Bonhomme

M. Dominique Théophile

M. Fabien Gay

M. Franck Menonville

Mme Françoise Férat

Mme Chantal Deseyne

Mme Nadia Sollogoub

M. Guillaume Chevrollier

M. Joël Labbé

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Rejet, par scrutin public n° 60, de la proposition de résolution.

6. Prévention du suicide des agriculteurs. – Renvoi à la commission d’une proposition de loi

Discussion générale :

M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi

Mme Françoise Férat, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Mme Nathalie Delattre

Mme Noëlle Rauscent

M. Fabien Gay

M. Jean-Paul Émorine

M. Franck Menonville

M. Jean-Claude Tissot

M. Jean-Marie Janssens

Mme Pascale Gruny

M. Vincent Segouin

Clôture de la discussion générale.

Demande de renvoi à la commission

Motion n° 1 de la commission. – Mme Françoise Férat, rapporteur ; M. Didier Guillaume, ministre ; M. Joël Labbé ; Mme Nathalie Goulet. – Adoption de la motion renvoyant la proposition de loi à la commission.

7. Ordre du jour