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Séance du 23 juin 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret

Secrétaires :

Mmes Catherine Deroche, Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Débat sur la situation du logement et du bâtiment. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

Mme Dominique Estrosi Sassone, pour le groupe Les Républicains

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Débat interactif

M. Philippe Dallier ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Philippe Dallier.

Mme Annie Guillemot ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Annie Guillemot.

M. Joël Labbé ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Joël Labbé.

Mme Patricia Schillinger ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Patricia Schillinger.

Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

M. Franck Menonville ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Franck Menonville.

Mme Françoise Férat ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Françoise Férat.

Mme Marta de Cidrac ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Marta de Cidrac.

Mme Viviane Artigalas ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Viviane Artigalas.

M. Pierre Louault ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

M. Stéphane Piednoir ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Stéphane Piednoir.

M. Jean-Claude Tissot ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

M. Philippe Pemezec ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

M. Jean-Marc Boyer ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Jean-Marc Boyer.

M. Jérôme Bascher ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Jérôme Bascher.

Conclusion du débat

M. Marc-Philippe Daubresse, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

3. Débat sur le bilan de l’application des lois

M. le président

Mme Valérie Létard, présidente de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Débat interactif

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Éric Bocquet, vice-président de la commission des finances ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Philippe Bas, président de la commission des lois ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Jean-Pierre Sueur ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Mme Josiane Costes ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Alain Richard ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Jean-Pierre Decool ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Mme Éliane Assassi ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. Jean-François Longeot ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Mme Anne-Marie Bertrand ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Conclusion du débat

M. le président

Mme Valérie Létard, présidente de la délégation du bureau chargée du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. le président

4. Souhaits de bienvenue à un nouveau sénateur

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

5. Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 18 et 19 juin 2020

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-François Rapin, au nom de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Mme Mireille Jouve

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

Mme Colette Mélot

M. Claude Kern

Mme Laurence Harribey

M. Pascal Allizard

M. Jean-François Longeot

Mme Pascale Gruny

M. Cyril Pellevat

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État

Conclusion du débat

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

6. Ordre du jour