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Séance du 30 juin 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Éric Bocquet, Yves Daudigny.

1. Procès-verbal

2. Éloge funèbre d’Alain Bertrand, sénateur de la Lozère

M. le président

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Suspension et reprise de la séance

3. Évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies. – Adoption d’une proposition de résolution dans le texte de la commission

Article unique

Vote sur l’ensemble

Mme Éliane Assassi

M. Bruno Retailleau

M. Patrick Kanner

M. Emmanuel Capus

Mme Noëlle Rauscent

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-Claude Requier

Adoption de la proposition de résolution dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

4. Gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen. – Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête

Mme Christine Bonfanti-Dossat, rapporteur de la commission d’enquête chargée d’évaluer la gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen

Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure de la commission d’enquête chargée d’évaluer la gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Débat interactif

Mme Céline Brulin ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé.

M. Jérôme Bignon ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Pascal Martin ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Joël Labbé ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Joël Labbé.

Mme Françoise Cartron ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jean-François Husson ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.

Mme Nelly Tocqueville ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Catherine Morin-Desailly ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. René Danesi ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Gilbert-Luc Devinaz ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Gilbert-Luc Devinaz.

M. Guillaume Chevrollier ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Chevrollier.

M. Jean-Claude Tissot ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-Claude Tissot.

M. Didier Mandelli ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Didier Mandelli.

Conclusion du débat

M. Hervé Maurey, président de la commission d’enquête chargée d’évaluer la gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen

Suspension et reprise de la séance

5. Candidatures à des commissions

6. Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de catastrophes naturelles ou d’événements politiques majeurs – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Ronan Le Gleut, auteur de la proposition de loi

M. Jérôme Bascher, rapporteur de la commission des finances

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Pierre Laurent

M. Joël Guerriau

M. Olivier Cadic

M. Rémi Féraud

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

Mme Jacky Deromedi

M. Christophe-André Frassa

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Mme Claudine Lepage

M. Guillaume Chevrollier

Amendement n° 2 rectifié bis de M. Olivier Cadic et sous-amendement n° 5 rectifié de M. Christophe-André Frassa. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendement n° 3 rectifié bis de M. Olivier Cadic et sous-amendement n° 6 de M. Christophe-André Frassa. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 1er

Amendement n° 1 de M. Jean-Yves Leconte. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 2

Amendement n° 4 rectifié quater de M. Joël Guerriau. – Retrait.

M. Jérôme Bascher, rapporteur

Adoption de l’article.

Vote sur l’ensemble

M. Jean-Yves Leconte

M. Pierre Laurent

M. Ronan Le Gleut

M. Jérôme Bascher, rapporteur

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

7. Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale à la prospective

Mme Françoise Cartron, rapporteure de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Jean-Luc Fichet, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Débat interactif

M. Franck Menonville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Sophie Primas ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Nelly Tocqueville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Nelly Tocqueville.

Mme Maryse Carrère ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Didier Rambaud ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Cécile Cukierman ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Pierre Louault ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Laurent Duplomb ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Hervé Gillé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Hervé Gillé.

M. Didier Mandelli ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Didier Mandelli.

M. Jean-Claude Tissot ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Jean-Claude Tissot.

Mme Catherine Dumas ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Patricia Morhet-Richaud ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Mme Marie Mercier ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Conclusion du débat

Mme Françoise Cartron, rapporteure

M. Jean-Luc Fichet, rapporteur

8. Ordre du jour

Nominations de membres de commissions