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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT



division des archives
Edition au 31 décembre 2005

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IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES

A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)

Bureau

Président

Michel Voisin, député

Premier vice-président

Vice-présidents

Josselin de Rohan, sénateur

Roland Blum, Jean-Claude Lefort, députés

Jean-Marc Todeschini, Xavier Pintat, sénateurs

Membres nommés par le Sénat

Robert Bret

Pierre Fauchon

B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)

Modifications intervenues en cours d'année

JO Lois et décrets

 

Devient membre

de ces assemblées

03-03-05

 

Francis Grignon,

Élu délégué titulaire

Bureau

Président

Bernard Schreiner, député

Président délégué

Vice-présidents

Jean-Pierre Masseret, sénateur

René André, Claude Evin, Denis Jacquat, Jean Pierre Kucheida, François Loncle, Jean-Claude Mignon, François Rochebloine, députés

Michel Dreyfus-Schmidt, Daniel Goulet,

Francis Grignon, Jacques Legendre, sénateurs

Membre associé en qualité de présidente de la commission de suivi du Conseil de l'Europe

Josette Durrieu, sénatrice

Représentants du Sénat

Délégués titulaires

Délégués suppléants

Philippe Nachbar

Jean-Pierre Masseret

Josette Durrieu

Denis Badré

Jacques Legendre

Francis Grignon

Daniel Goulet

Jean-Marie Bockel

Jean-François Le Grand

Yves Pozzo di Borgo

Jean-Guy Branger

Michel Dreyfus-Schmidt

C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN

Composition pour la période 2004-2007* :

(Nomination le 19 octobre 2004)

Présidente

Paulette Brisepierre

Membres désignés par le Sénat

Titulaires

Suppléants

Jean-Guy Branger

Jean-Pierre Demerliat

Hélène Luc

Philippe Nogrix

Jean Puech

André Rouvière

Didier Boulaud

Robert Bret

Daniel Goulet

Jacques Legendre

Xavier Pintat

Gérard Roujas

André Vallet

* la composition de cette délégation n'est pas publiée au JO Lois et décrets

D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)

Bureau

Président de droit

Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée Nationale

Président délégué

Bruno Bourg-Broc, député

Vice-président délégué

Joël Bourdin, sénateur

Vice-présidents

Michèle André, sénateur

Michel Herbillon, député

Michel Françaix, député

Maurice Leroy, député

Jacques Brunhes, député

Trésorier

Louis Duvernois, sénateur

Trésorier adjoint

Laurent Béteille, sénateur

Secrétaire général

Philippe Marini, sénateur

Secrétaire général adjoint

Gérard Bapt, député

Secrétaires

Georges Fenech, député

Joël Hart, député

Christian Philip, député

Michel Dreyfus-Schmidt, sénateur

Georges Mouly, sénateur

Ivan Renar, sénateur

André Vallet, sénateur

Membres nommés par le Sénat

Michel Bécot

Paulette Brisepierre

Monique Cerisier-ben Guiga

Yves Dauge

Adrien Gouteyron

Claude Lise

Simon Loueckhote

Anne-Marie Payet

Henri de Raincourt

M. Jacques Legendre, sénateur, membre de droit, est secrétaire général

parlementaire de l'Assemblée parlementaire de la francophonie.

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