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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT



division des archives
Edition au 31 décembre 2005

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X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES

Organismes

Représentants

Titulaires/Suppléants

AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Robert Del Picchia

Monique Cerisier-ben Guiga

Commission nationale des Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Paulette Brisepierre

André Ferrand

Commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger

Jean-Pierre Cantegrit

Commission mixte chargée de donner un avis sur l'affectation et l'attribution des crédits du fonds d'aide à l'expansion de la presse française à l'étranger

Robert Del Picchia

Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)

Joëlle Garriaud-Maylam

Pierre Martin

Conseil d'orientation stratégique du fonds de solidarité prioritaire (anciennement comité directeur du fonds d'aide et de coopération)

Paulette Brisepierre

Michel Charasse

Haut Conseil de la coopération internationale

Yves Dauge

Jean Faure

AGRICULTURE

Comité de contrôle du fonds forestier national

Yann Gaillard

Conseil supérieur de la forêt et des produits forestiers

Jean-Paul Emin

Philippe Leroy

Conseil national de la montagne

Michèle André

Paul Blanc

Pierre Herisson

Jean-Pierre Vial

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

Claude Belot

Yolande Boyer

François Gerbaud

Pierre Jarlier

Jean Pépin

ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Conseil d'administration de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

Marcel Lesbros

Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension

Nicole Borvo Cohen-Seat

Auguste Cazalet

Francis Giraud

Dominique Leclerc

Marcel Lesbros

Georges Mouly

Gisèle Printz

Gilbert Barbier

Robert Del Picchia

Guy Fischer

Gisèle Gautier

André Lardeux

Gérard Roujas

François Trucy

COLLECTIVITÉS LOCALES

Comité des finances locales

Yves Fréville

Charles Guené

Michel Mercier

Bernard Saugey

Observatoire des territoires

Jean Pépin

Observatoire national des zones urbaines sensibles

Pierre André

Valérie Létard

COMMUNICATION

Conseil d'administration de la sociétéFrance 2

Philippe Nachbar

Conseil d'administration de la sociétéFrance 3

Philippe Richert

Conseil d'administration del'Institut national de l'audiovisuel (INA)

Bernard Fournier

Conseil d'administration de la sociétéRadio-France

Jean-François Picheral

Conseil d'administration de la sociétéRadio-France internationale (RFI)

Louis Duvernois

Conseil d'administration de la société France Télévision

Louis de Broissia

Conseil d'administration de la société Réseau France outre-mer

André Vallet

Conseil d'administration de la sociétéLa Cinquième

Pierre Laffitte

CULTURE ET ÉDUCATION

Conseil d'administration du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Yann Gaillard

Marcel Vidal

Conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie

Jean-Paul Alduy

Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

Jean-Léonce Dupont

Maurice Blin

Conseil national de l'enseignement supérieur privé

Michel Thiollière

Françoise Férat

Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Jean-Luc Miraux

Jean-Marc Todeschini

Annie David

Conseil d'administration de la Fondation du patrimoine

Catherine Morin-Desailly

Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jean-Claude Carle

Monique Papon

Haut conseil des musées de France

Philippe Richert

Philippe Nachbar

Commission du Fonds national pour l'archéologie préventive

Jacques Legendre

Philippe Richert

Conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly

Jacques Valade

DÉFENSE

Comité des prix de revient des fabrications d'armement

Yves Fréville

Conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

Denis Badré

Commission consultative du secret de la défense nationale

Serge Vinçon

Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Joëlle Garriaud-Maylam

Hélène Luc

Conseil supérieur de la réserve militaire

Jean-Guy Branger

Jean-Pierre Masseret

Jacques Peyrat

Jean-Pierre Plancade

DÉPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Comité directeur du fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (FIDESTOM)

Simon Loueckhote

Henri Torre

Michel Charasse

Georges Mouly

Comité directeur du fonds d'investissement des départements d'outre-mer (FIDOM)

Serge Larcher

Lucette Michaux-Chevry

Henri Torre

Comité directeur du fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer et la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (FEDOM)

Denis Detcheverry

Lucette Michaux-Chevry

Georges Othily

Commission des comptes économiques et sociaux des départements d'outre-mer et de suivi de la loi d'orientation pour l'outre-mer

Lucette Michaux-Chevry

Claude Lise

Jean-Paul Virapoullé

ÉCONOMIE ET FINANCES

Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations

Philippe Marini

Conférence économique annuelle

Philippe Marini

Jean Arthuis

Conseil supérieur de la coopération

André Ferrand

Gisèle Printz

Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Henri de Raincourt

François Marc

Roger Karoutchi

Eric Doligé

Commission supérieure du crédit maritime mutuel

Michel Bécot

Alain Gérard

Charles Revet

Commission centrale de classement des débits de tabac

Auguste Cazalet

Commission du suivi du mémorandum d'accord signé le 26 novembre 1996 entre la France et la Fédération de Russie

Yann Gaillard

Patrice Gélard

Conseil national de l'information statistique

Yannick Texier

Jean-Claude Merceron

Haut conseil du secteur public

Eric Doligé

Paul Girod

Alain Milon

Jean-Paul Virapoullé

Conseil de surveillance de l'Agence française de développement

Adrien Gouteyron

Michel Charasse

Conseil d'administration de l'établissement public de financement et de restructuration

Roland du Luart

Conseil d'administration de l'établissement public de réalisation de défaisance

Henri Torre

Commission d'examen des pratiques commerciales

Alain Fouché

Commission de vérification des fonds spéciaux

Jean-Pierre Fourcade

François Marc

Observatoire de la sécurité des cartes de paiement

Nicole Bricq

Conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises

André Ferrand

Comité consultatif du secteur financier

Roland du Luart

Denis Badré

Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière

Gérard Longuet

François Marc

Conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité

Paul Girod

François Zocchetto

Conseil d'orientation pour l'emploi (décret n° 2005-326 du 7 avril 2005)

Valérie Létard

Louis Souvet

Conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle (décret n° 2005-1021 du 25 août 2005)

Eric Doligé

Jean-Pierre Masseret

Observatoire économique de l'achat public (article 3 de l'arrêté du 10 novembre 2005 pris en application de l'article 136 du code des marchés publics)

Alain Fouché

ÉNERGIE

Conseil supérieur de l'électricité et du gaz

Gérard César

Henri Revol

Philippe Arnaud

Jean Besson

Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz

Eric Doligé

Ladislas Poniatowski

Jean Besson

Michel Sergent

Conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Christian Gaudin

Comité de contrôle du fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale

Henri Revol

Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires

Henri Revol

Agence de prévention et de surveillance des risques miniers

Jean-Louis Masson

Daniel Reiner

Comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure

Claude Biwer

Charles Guené

ENVIRONNEMENT, LOGEMENT, URBANISME

Conseil national du bruit

Joël Billard

Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer

Marcel Deneux

Gérard Le Cam

Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Jean-Paul Alduy

Raymond Courrière

Ambroise Dupont

Joseph Kergueris

Jean-René Lecerf

Marcel Vidal

Conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux

Gérard Cornu

Conseil national de l'habitat

Dominique Braye

Marcel-Pierre Cléach

Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Jean Boyer

Ambroise Dupont

François Fortassin

Marcel Vidal

Commission nationale du débat public

André Dulait

Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens (IFRECOR)

Christian Cointat

André Ferrand

Robert Laufoaulu

Daniel Raoul

Conseil d'orientation du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs

Yves Detraigne

Ambroise Dupont

Charles Guené

Conférence permanente « habitat, construction, développement durable »

Francis Grignon

Marcel-Pierre Cléach

INTÉRIEUR, LIBERTÉS PUBLIQUES

Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

Yves Détraigne

Michel Dreyfus-Schmidt

Commission nationale consultative des droits de l'homme

Serge Vinçon

Commission nationale consultative des gens du voyage

Auguste Cazalet

Jean-Patrick Courtois

Commission nationale de l'informatique et des libertés

Philippe Nogrix

Alex Türk

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité

Jacques Baudot

Commission chargée d'examiner les demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation des jeux

François Trucy

Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

Yannick Bodin

Catherine Troendle

Annie David

André Vallet

Commission nationale de déontologie de la sécurité

Jean-Patrick Courtois

Jean-Claude Peyronnet

Conseil d'orientation de la simplification administrative

Jean-Claude Frécon

Henri de Raincourt

Bernard Saugey

Jean-Paul Amoudry

François Fortassin

Josiane Mathon

Conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Jean-René Lecerf

Conseil national de l'Observatoire national de la délinquance

Jean-Patrick Courtois

Jacques Mahéas

Conférence nationale des services d'incendie et de secours

Charles Guené

Jean-Claude Peyronnet

Conseil national de sécurité civile (décret n° 2005-99 du 8 février 2005)

Paul Girod

Eric Doligé

Commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d'attente (décret n° 2005-616 du 30 mai 2005)

Philippe Goujon

JEUNESSE, SPORTS, TOURISME, VIE ASSOCIATIVE

Haut comité du loisir social, de l'éducation populaire et des activités de pleine nature

Jacques Valade

Commission nationale du sport de haut niveau

Michel Sergent

Bernard Murat

Conseil national du tourisme

Claude Belot

Jean Besson

Thierry Foucaud

Xavier Pintat

Daniel Soulage

JUSTICE, LÉGISLATION GÉNÉRALE

Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire

Roland du Luart

Georges Othily

Henri de Richemont

Conseil supérieur de l'adoption

François-Noël Buffet

Commission consultative des archives audiovisuelles de la justice

Simon Sutour

Commission supérieure de codification

Patrice Gélard

Henri de Richemont

Commission de suivi de la détention provisoire

François-Noël Buffet

Conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes spécifiquement destiné à l'accueil des personnes incarcérées

Christian Cambon

Patricia Schillinger

Conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'administration

Josselin de Rohan

Yannick Bodin

POSTES ET TÉLÉCOMMUNICATIONS - NOUVELLES TECHNOLOGIES

Commission supérieure du service public des postes et télécommunications

Maurice Blin

Gérard Delfau

Jean-Claude Frécon

Pierre Herisson

Pierre Laffitte

Bruno Sido

Pierre-Yvon Trémel

Conseil consultatif de l'internet

Bruno Sido

SANTÉ

Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine

Marcel Lesbros

Charles Revet

Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

Nicolas About

Conseil d'administration du centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts

Jean-Pierre Cantegrit

Conseil d'administration de l'hôpital national de Saint-Maurice

Catherine Procaccia

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Marie-Thérèse Hermange

Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)

Gilbert Barbier

Comité national d'évaluation des dispositifs expérimentaux d'aide aux personnes âgées

André Lardeux

Bernard Cazeau

Comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti (COLIAC)

Pierre André

Comité ad hoc pour la recherche sur les cellules souches embryonnaires - Conseil d'Orientation de l'Agence de biomédecine

Jean-Claude Etienne

Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou santé publique (décret n° 2005-300 du 31 mars 2005)

Paul Blanc

Patricia Schillinger

SÉCURITÉ SOCIALE, TRAVAIL

Conseil d'administration de l'agence pour l'amélioration des conditions de travail

Roland Muzeau

Commission nationale pour l'autonomie des jeunes

Claire-Lise Campion

Valérie Létard

Esther Sittler

Commission des comptes de la sécurité sociale

Jean-Jacques Jégou

Jean-Marc Juilhard

Michel Mercier

Alain Vasselle

Conseil de surveillance de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

Nicolas About

Bernard Cazeau

Adrien Gouteyron

Conseil de surveillance de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés

Gérard Dériot

Dominique Leclerc

Michel Mercier

Conseil de surveillance de la Caisse nationale des allocations familiales

Nicolas About

Claire-Lise Campion

Alain Gournac

Conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Joël Bourdin

Guy Fischer

Alain Vasselle

Conseil supérieur de la mutualité

Alain Gournac

Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

Joël Bourdin

Jean-Marc Juilhard

Claude Domeizel

Marcel Lesbros

Comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale

Jean-Jacques Jégou

Alain Vasselle

Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger

Jean-Pierre Cantegrit

Comité national des retraités et des personnes âgées

Dominique Leclerc

Claude Domeizel

Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

Alain Gournac

Anne-Marie Payet

Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés

Paul Blanc

Michèle San Vicente

Comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse

Dominique Leclerc

Alain Vasselle

Conseil supérieur de la participation

Isabelle Debré

Jean-Jacques Jégou

Commission nationale des comptes de la formation professionnelle

Jean-Pierre Godefroy

Valérie Létard

Conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie

Nicolas About

Conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

Valérie Létard

Michel Moreigne

Alain Vasselle

Observatoire de l'emploi public

Jacqueline Gourault

Henri de Raincourt

Conseil d'orientation des retraites

Claude Domeizel

Jean-Jacques Jégou

André Lardeux

Dominique Leclerc

Conseil de surveillance du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

Gérard Dériot

André Lardeux

Conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites

Jean-Jacques Jégou

Dominique Leclerc

Claude Domeizel

Yves Fréville

Comité national consultatif des personnes handicapées

Paul Blanc

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Bernard Cazeau

Jean-Jacques Jégou

Alain Vasselle

Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (décret n° 2005-180 du 24 février 2005)

Roger Karoutchi

Valérie Létard

Gisèle Printz

Catherine Troendle

Comité de surveillance du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

Jacqueline Alquier

Jean-Jacques Jégou

Jean-Marc Juilhard

Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (décret n° 2005-373 du 20 avril 2005)

André Lardeux

TRANSPORTS

Conseil d'administration de l'établissement public « Autoroutes de France »

Alain Lambert

Conseil supérieur de l'aviation marchande

François Gerbaud

Daniel Reiner

Conseil national des transports

Marcel Deneux

Georges Gruillot

François Gerbaud

Daniel Reiner

Comité de gestion du fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien (FIATA) : dessertes aériennes

Yvon Collin

François Gerbaud

Comité de gestion du fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien (FIATA) : plates-formes aéroportuaires

Yvon Collin

François Gerbaud

Conseil supérieur du service public ferroviaire

Jean-Claude Etienne

François Gerbaud

Daniel Reiner

Conseil national de la sécurité routière

Jean-Patrick Courtois

Pierre Herisson

Conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports

Georges Gruillot

Alain Lambert

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