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Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2008



Division des archives
Edition au 31 décembre 2008

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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

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AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site Internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement »).

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :



CRC

Groupe Communiste, Républicain et Citoyen

CRC-SPG (à compter du 27-11-08)

Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des sénateurs du Parti de gauche

RDSE

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

UC-UDF

Groupe Union Centriste - Union pour la démocratie française

UC (à compter du 29-09-08)

Groupe Union Centriste

UMP

Groupe Union pour un Mouvement Populaire

SOC

Groupe Socialiste

NI

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

- A

Apparenté à un groupe politique

- R

Rattaché administrativement à un groupe politique



Commissions :

AFCL

Commission des affaires culturelles

ECON

Commission des affaires économiques et du Plan

ETRD

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

SOCI

Commission des affaires sociales

FINC

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

LOIS

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale



NOTA :

- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.

I. DATE DES SESSIONS

Session ordinaire de 2007-2008 :
- ouverture le 1er octobre 2007 (JO Débats du 2 octobre 2007)
- clôture le 30 juin 2008 (JO Lois et décrets du 30 juin 2008)

Congrès du Parlement :
- le 4 février 2008 (JO Débats du 5 février 2008)
- le 21 juillet 2008 (JO Lois et décrets du 18 juillet 2008)

Première session extraordinaire :
- ouverture le 1er juillet 2008 (JO Lois et décrets du 1er juillet 2008)
- clôture le 23 juillet 2008 (JO Lois et décrets du 24 juillet 2008)

Première session ordinaire de 2008-2009
- ouverture le 1er octobre 2008 (JO Débats du 2 octobre 2008)

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