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Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2010

Division des archives

Edition au 31 décembre 2010

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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

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AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »).

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :



CRC-SPG

Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des sénateurs du Parti de gauche

RDSE

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

UC

Groupe Union Centriste

UMP

Groupe Union pour un Mouvement Populaire

SOC

Groupe Socialiste

NI

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

- A

Apparenté à un groupe politique

- R

Rattaché administrativement à un groupe politique



Commissions :



AFCL

Commission des affaires culturelles

CULT

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (à compter du 25-06-09)

ECON

Commission des affaires économiques et du Plan puis Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (à compter du 25-06-09)

ETRD

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

SOCI

Commission des affaires sociales

FINC

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

LOIS

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

EURO

Commission des affaires européennes



NOTA :

- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.



I. DATE DES SESSIONS

Première session extraordinaire de 2009-2010

- ouverture le 1er juillet 2010 (JO Débats du 1er juillet 2010)

- clôture le 13 juillet 2010 (JO Débats du 13 juillet 2010)

Deuxième session extraordinaire de 2009-2010

- ouverture le 7 septembre 2010 (JO Débats du 7 septembre 2010)

- clôture le 30 septembre 2010 (JO Lois et décrets du 1er octobre 2010)

Session ordinaire de 2010-2011

- ouverture le 1er octobre 2010 (JO Débats du 1er octobre 2010)