Division des archives
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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION
ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT
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AVERTISSEMENT
Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr ) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »).
ABRÉVIATIONS
Groupes politiques :
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CRC-SPG |
Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des sénateurs du Parti de gauche |
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RDSE |
Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen |
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UC |
Groupe Union Centriste |
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UMP |
Groupe Union pour un Mouvement Populaire |
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SOC |
Groupe Socialiste |
|
NI |
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe |
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- A |
Apparenté à un groupe politique |
|
- R |
Rattaché administrativement à un groupe politique |
Commissions :
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AFCL |
Commission des affaires culturelles |
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CULT |
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (à compter du 25-06-09) |
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ECON |
Commission des affaires économiques et du Plan puis Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (à compter du 25-06-09) |
|
ETRD |
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées |
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SOCI |
Commission des affaires sociales |
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FINC |
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation |
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LOIS |
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale |
|
EURO |
Commission des affaires européennes |
NOTA :
- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des
séances publiques ;
- les dates précédées
de la mention « JO Débats » renvoient à
celles du Journal officiel, Débats parlementaires,
Sénat ;
- les dates précédées de la mention
« JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal
officiel.
I. DATE DES SESSIONS
Première session extraordinaire de 2009-2010
- ouverture le 1er juillet 2010 (JO Débats du 1er juillet 2010)
- clôture le 13 juillet 2010 (JO Débats du 13 juillet 2010)
Deuxième session extraordinaire de 2009-2010
- ouverture le 7 septembre 2010 (JO Débats du 7 septembre 2010)
- clôture le 30 septembre 2010 (JO Lois et décrets du 1 er octobre 2010)
Session ordinaire de 2010-2011
- ouverture le 1 er octobre 2010 (JO Débats du 1 er octobre 2010)