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TurcInformations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2010
Division des archives
Edition au 31 décembre 2010
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES
SÉNATEURS
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES
SÉNATEURS
- B. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
- C. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ -
INTERRUPTION DE MANDAT
- D. CONTESTATION D'OPÉRATIONS
ÉLECTORALES
- E. VACANCE DE SIÈGE
- F. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- G. ANCIENS SÉNATEURS
DÉCÉDÉS
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES
SÉNATEURS
- III. BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN
ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION CENTRISTE (UC)
- D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE
(UMP)
- E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN
ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- V. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission de la culture, de l'éducation
et de la communication (56 membres)
- 2. Commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire (78
membres)
- 3. Commission des Affaires
étrangères, de la Défense et des Forces armées
(56 membres)
- 4. Commission des Affaires sociales (56
membres)
- 5. Commission des Finances
(48 membres)
- 6. Commission des Lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (48 membres)
- 1. Commission de la culture, de l'éducation
et de la communication (56 membres)
- B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (36
MEMBRES)
- C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- D. COMMISSION SPÉCIALE
- E. COMMISSION D'ENQUÊTE
- F. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE
L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION
GÉNÉRALE DU BUREAU)
- G. MISSION TEMPORAIRE
- H. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE /
SÉNAT
- I. COMITE DE SUIVI DES ORIENTATIONS DE LA MISSION
COMMUNE D'INFORMATION SUR LA SITUATION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTROLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE
- VII. COUR DE JUSTICE DE LA
RÉPUBLIQUE
- VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES
PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT
- C. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
- D. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA
DÉCENTRALISATION
- E. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À LA PROSPECTIVE
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX
ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE
L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XI. PÉTITIONS
- XII. RAPPORTS AU PARLEMENT
- I. DATE DES SESSIONS
