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Informations sur la composition et les activités du Sénat au samedi 31 décembre 2011

Division des archives

Edition au samedi 31 décembre 2011

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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

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AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »).

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :

CRC-SPG

Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des sénateurs du Parti de gauche

CRC ......................

Groupe Communiste, Républicain et Citoyen

EELV

Groupe Europe Ecologie les Verts rattaché administrativement au groupe socialiste

RDSE

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

NI

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

SOC

Groupe Socialiste, apparentés et groupe Europe Ecologie les Verts rattaché

UC

Groupe Union Centriste

UCR

Groupe Union Centriste et Républicaine

UMP

Groupe Union pour un Mouvement Populaire

   

- A

Apparenté à un groupe politique

- R

Rattaché administrativement à un groupe politique



Commissions :



CULT

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

ECON

Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

ETRD

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

SOCI

Commission des affaires sociales

FINC

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

LOIS

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

EURO

Commission des affaires européennes



NOTA :

- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.



I. DATE DES SESSIONS

Session ordinaire de 2010-2011
- ouverture le 1er octobre 2010

- clôture le 30 juin 2011


Première session extraordinaire

- ouverture le 1er juillet 2011

- clôture le 13 juillet 2011

Deuxième session extraordinaire

- ouverture le 8 septembre 2011

- clôture le 8 septembre 2011 (JO Lois et décrets du 9 septembre 2001)

Session ordinaire de 2011-2012
- ouverture le 1er octobre 2011