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TurcInformations sur la composition et les activités du Sénat au samedi 31 décembre 2011
Division des archives
Edition au samedi 31 décembre 2011
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 25 SEPTEMBRE 2011
- B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES
SÉNATEURS AU 24 SEPTEMBRE 2011 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 25 SEPTEMBRE 2011
- D. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES
SÉNATEURS AU 24 SEPTEMBRE 2011 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- E. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
- F. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ -
INTERRUPTION DE MANDAT
- G. CONTESTATION D'OPÉRATIONS
ÉLECTORALES
- H. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- I. ANCIENS SÉNATEURS
DÉCÉDÉS
- III. BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN
(CRC)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION CENTRISTE ET RÉPUBLICAINE
(UCR)
- D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE
(UMP)
- E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN
(CRC)
- V. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission de la culture, de l'éducation
et de la communication
- 2. Commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire
- 3. Commission des Affaires
étrangères, de la Défense et des Forces
armées
- 4. Commission des Affaires sociales
- 5. Commission des Finances
- 6. Commission des Lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale
- 1. Commission de la culture, de l'éducation
et de la communication
- B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
- C. COMMISSION SÉNATORIALE POUR LE
CONTRÔLE DE L'APPLICATION DES LOIS
- D. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- E. COMMISSION SPÉCIALE
- F. COMMISSION D'ENQUÊTE
- G. MISSION D'ÉVALUATION ET DE
CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
- H. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE
L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION
GÉNÉRALE DU BUREAU)
- I. MISSION TEMPORAIRE
- J. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE /
SÉNAT
- K. COMITE DE SUIVI DES ORIENTATIONS DE LA MISSION
COMMUNE D'INFORMATION SUR LA SITUATION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTROLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE
- VII. COUR DE JUSTICE DE LA
RÉPUBLIQUE
- VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES
PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT
- C. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
- D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA
DÉCENTRALISATION
- E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À LA PROSPECTIVE
- F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À L'OUTRE-MER
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX
ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE
L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XI. PÉTITIONS
- XII. RAPPORTS AU PARLEMENT
- I. DATE DES SESSIONS
