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Informations sur la composition et les activités du Sénat au samedi 31 décembre 2011

Division des archives

Edition au samedi 31 décembre 2011

VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTROLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE

Composition après les élections du 25 septembre 2011

Bureau

Président

François Marc

Vice-président

Gérard Miquel

Rapporteur

Eric Doligé


Membres

Jean Arthuis
Marie-France Beaufils
Joël Bourdin
Claude Domeizel

Yann Gaillard
Roland du Luart
Jean-Vincent Placé
Jean-Pierre Plancade

Composition avant les élections du 25 septembre 2011

Bureau

Président

Adrien Gouteyron

Vice-président

Joël Bourdin

Rapporteur

Gérard Miquel

Secrétaire

Simon Sutour


Membres

Claude Domeizel
Thierry Foucaud
François Trucy

Yann Gaillard
Jean-Jacques Jégou
Jean-Pierre Plancade



VII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE

Composition après les élections du 25 septembre 2011

Membres

Titulaires

Suppléants (1)

François-Noël Buffet
Yves Détraigne
Josette Durrieu
Jean-Pierre Michel
Bernard Piras
Bernard Saugey

Catherine Troendle
Jean-Paul Amoudry
Nicole Borvo Cohen-Seat
Jean-Yves Leconte
Gilbert Roger
Alain Fouché

(1) Le nom de chaque suppléant est placé en regard du nom du titulaire qu'il peut être amené à suppléer.

Composition avent les élections du 25 septembre 2011

Membres

Titulaires

Suppléants (1)

Laurent Béteille
François-Noël Buffet
Yves Détraigne
Josette Durrieu
Bernard Frimat
Bernard Saugey

Charles Guené
Hugues Portelli
Jean-Paul Amoudry
Didier Boulaud
Bariza Khiari
Jean-Patrick Courtois

(1) Le nom de chaque suppléant est placé en regard du nom du titulaire qu'il peut être amené à suppléer.

VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE

A. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

Composition après les élections du 25 septembre 2011

(nomination le 30-11-2011, JO Lois et Décrets du 1er décembre 2011)

Aucune modification

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

     

Bureau

Présidente

Brigitte Gonthier-Maurin

Vice-présidents

Roland Courteau
Christiane Demontès
Joëlle Garriaud-Maylan
Alain Gournac
Sylvie Goy-Chavent
Chantal Jouanno
Françoise Laborde
Gisèle Printz

Secrétaires

Caroline Cayeux
Danielle Michel

Membres

Esther Benbassa
Maryvonne Blondin
Nicole Bonnefoy
Christian Bourquin
Marie-Thérèse Bruguière
Françoise Cartron
Laurence Cohen
Hélène Conway Mouret
Gérard Cornu
Marie-Hélène des Esgaulx
Daniel Dubois
Jacquelne Farreyrol
Alain Fouché

Catherine Génisson
Colette Giudicelli
Jean-Pierre Godefroy
Christiane Hummel
Jean-François Husson
Christiane Kammermann
Claudine Lepage
Valérie Létard
Michelle Meunier
Renée Nicoux
Sophie Primas
Catherine Troendle

Composition avant les élections du 25 septembre 2011

Aucune modification

Bureau

Présidente

Michèle André

Vice-présidents

Jacqueline Panis (1ère vice-présidente)
Alain Gournac
Christiane Kammermann
Gisèle Printz
Yannick Bodin
Catherine Morin-Desailly
Odette Terrade
Françoise Laborde

Secrétaires

Joëlle Garriaud-Maylam
Patrice Gélard

Membres

Jacqueline Alquier
Maryvonne Blondin
Nicole Bonnefoy
Brigitte Bout
Marie-Thérèse Bruguière
Françoise Cartron
Yvon Collin
Roland Courteau
Marie-Hélène Des Esgaulx
Sylvie Desmarescaux
Muguette Dini
Catherine Dumas
Bernadette Dupont

Gisèle Gautier
Sylvie Goy-Chavent
Christiane Hummel
Bariza Khiari
Françoise Laurent-Perrigot
Claudine Lepage
Philippe Nachbar
Anne-Marie Payet
Catherine Procaccia
Mireille Schurch
Catherine Troendle
Richard Yung


B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT

Composition après les élections du 25 septembre 2011

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

     


Délégation (4 sénateurs, 4 députés)

Président

Jean-Luc Warsmann, député

Premier vice-président

N.

Vice-président

Jean-Michel Boucheron, député

Membres nommés par le Sénat

Membres de droit

Membres désignés par le
président du Sénat

N.
N.

Jean-Patrick Courtois
Jacques Myard, député
Guy Tessier, député


Composition avant les élections du 25 septembre 2011

Aucune modification

Bureau

Président

Jean-Jacques Hyest, sénateur

Premier vice-président

Jean-Luc Warsmann, député

Vice-président

Didier Boulaud, sénateur

Membres nommés par le Sénat

Membres de droit
(représentants des commissions permanentes)

Membres désignés par le
président du Sénat

Jean-Jacques Hyest
Josselin de Rohan

Jean-Patrick Courtois
Didier Boulaud


C. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)

Composition après les élections du 25 septembre 2011

(nomination le 30-11-2011, JO Lois et Décrets du 1er décembre 2011)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cet office

Devient membre de cet office

     


Bureau

Président

 

Premier vice-président

 

Vice-présidents

 

Membres

Gilbert Barbier
Delphine Bataille
Michel Berson
Corinne Bouchoux
Marcel-Pierre Cléach
Roland Courteau
Michelle Demessine
Marcel Denaux
Chantal Jouanno

Fabienn Keller
Virgine Klès
Jean-Pierre Leleux
Jean-Claude Lenoir
Gérard Miquel
Christian namy
Jean-Marc Pastor
Catherine Procaccia
Bruno Sido

Composition avant les élections du 25 septembre 2011

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cet office

Devient membre de cet office

13-01-11

Bruno Sido est nommé premier vice-président

Marcel Deneux est nommé vice-président

Bureau

Président

Claude Birraux, député

Premier vice-président

Bruno Sido, sénateur

Vice-présidents

Claude Gatignol, Pierre Lasbordes, Jean-Yves Le Déaut, députés
Brigitte Bout, Marcel Deneux, Daniel Raoul, sénateurs

Membres nommés par le Sénat

Gilbert Barbier
Paul Blanc
Marie-Christine Blandin
Marcel-Pierre Cléach
Roland Courteau
Marc Daunis
Christian Demuynck

Serge Lagauche
Hervé Maurey
Jean-Marc Pastor
Xavier Pintat
Catherine Procaccia
Ivan Renar
Alain Vasselle


D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION

Créée en avril 2009 par l'Instruction Générale du Bureau du Sénat (IGB).

Composition après les élections du 25 septembre 2011

(nomination le 30-11-2011, JO Lois et Décrets du 1er décembre 2011)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

     

Bureau

Président

Jacqueline Gourault

Vice-présidents

Claude Belot
Anne-Marie Escoffier
Christian Favier
Yves Krattinger
Antoine Lefèvre
Hervé Maurey
Jean-Claude Peyronnet
Rémy Pointereau
Patricia Schillinger

Secrétaires

Philippe Dallier
Claude Haut

Membres

Jean-Etienne Antoinette
Yannick Botrel
Marie-Thérèse Bruguière
François-Noël Buffet
Raymond Couderc
Jean-Patrick Courtois
Michel Delebarre
Eric Doligé
Jean-Luc Fichet
François Grosdidier
Charles Guené
Pierre Hérisson

Edmond Hervé

Pierre Jarlier
Georges Labazée
Joël Labbé
Gérard Le Cam
Jean Louis Masson
Rachel Mazuir
Jacques Mézard
Renée Nicoux
André Reichardt
Bruno Retailleau
Alain Richard

 

Composition avant les élections du 25 septembre 2011

Aucune modification

Bureau

Président

Claude Belot

Vice-présidents

Dominique Braye
Philippe Dallier
Yves Krattinger
Hervé Maurey
Jacques Mézard
Jean-Claude Peyronnet
Bruno Sido
Jean-François Voguet

Secrétaires

François-Noël Buffet
Pierre-Yves Collombat

Membres

Jean-Michel Baylet
Marie-France Beaufils
Claude Bérit-Débat
Pierre Bernard-Reymond
Marie-Thérèse Bruguière
Gérard Collomb
Jean-Patrick Courtois
Yves Daudigny
Yves Détraigne
Eric Doligé
Jacqueline Gourault
Charles Guené
Didier Guillaume

Pierre Hérisson
Edmond Hervé
Pierre Jarlier
Claude Jeannerot
Antoine Lefèvre
Roland du Luart
Jean-Jacques Mirassou
Rémy Pointereau
François Rebsamen
Bruno Retailleau
René Vestri
Dominique Voynet

E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE

Créée en avril 2009 par l'Instruction Générale du Bureau du Sénat (IGB).

Composition après les élections du 25 septembre 2011
(nomination le 30-11-2011, JO Lois et Décrets du 1er décembre 2011)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

     


Bureau

Président

Joël Bourdin

Vice-présidents

 

Secrétaires

 

Membres

Jacqueline Alquier
Jean-Paul Amoudry
Pierre André
Gérard Bailly
Claude Bérit-Débat
Pierre Bernard-Reymond
Natacha Bouchard
Bernadette Bourzaï
François Calvat
Vincent Capo-Canellas
Gérard César
Alain Chatillon
Jean-Pierre Chevènement
Yvon Collin
Cécile Cukierman
Jean Desessard
Evelyne Didier

Claude Dilain
Philippe Esnol
Alain Fouché
Samia Ghali
Fabienne Keller
Ronan Kerdraon
Françoise Laurent-Perrigot
Philippe Leroy
Michel Magras
Jean-Jacques Mirassou
Aymeri de Montesquiou
Rober Navarro
Philippe Paul
Jean-Pierre Plancade
Jean-Pierre Sueur
Yannick Vaugrenard
René Vestri
André Villiers

Composition avant les élections du 25 septembre 2011

Aucune modification


Bureau

Président

Joël Bourdin

Vice-présidents

Bernard Angels
Yvon Collin
Evelyne Didier
Joseph Kergueris
Jean-François Legrand
Gérard Miquel

Secrétaires

Philippe Darniche
Sylvie Goy-Chavent
Fabienne Keller
Daniel Raoul
Patricia Schillinger
Jean-Pierre Sueur

Membres

Jacqueline Alquier
Pierre André
Denis Badré
Gérard Bailly
Nicole Bonnefoy
Bernadette Bourzai
Jean-Pierre Caffet
Gérard César
Alain Chatillon
Jean-Pierre Chevènement
Marc Daunis
Daniel Dubois

Jean-Luc Fichet
Marie-Thérèse Hermange
Elisabeth Lamure
Jean-Pierre Leleux
Philippe Leroy
Jean-Jacques Lozach
Michel Magras
Jean-François Mayet
Philippe Paul
Odette Terrade
André Villiers

F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À L'OUTRE-MER

Créée en novembre 2011 par l'Instruction générale du bureau (IGB).

(nomination le 30-11-2011, JO Lois et Décrets du 1er décembre 2011)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

     


Bureau

Président

Serge Larcher

Vice-présidents

Jean-Marie Bockel
Eric Doligé
Claude Domeizel
Michel Fontaine
Pierre Frogier
Michel Magras
Jean-Claude Requier
Catherine Tasca
Richard Tuheiava
Paul Vergès
Michel Vergoz

Secrétaires

Aline Archimbaud
Robert Laufoaulu
Jean-Claude Requier

Membres de droit (sénateurs d'outre-mer)

Maurice Antiste
Jean-Etienne Antoinette
Karine Claireaux
Jacques Cornano
Félix Desplan
Jacqueline Farreyrol
Louis-Constant Fleming

Gaston Flosse
Jacques Gillot
Thani Mohamed Soilihi
Georges Patient
Abdourahamane soilihi
Hilarion Vendegou

Membres

Eliane Assassi
Jacques Berthou
Jean Bizet
Gérard César
Christian Cointat

Joël Guerriau
Jean-Jacques Hyest

Jacky Le Menn
Jeanny Lorgeoux
Roland du Luart
Gérard Miquel
Alain Néri
Catherine Procaccia
Thierry Repentin
Charles Revet