Allez au contenu, Allez à la navigation

Information sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2012

Division des archives

Edition au lundi 31 décembre 2012

_____________

INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

_____________

AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »).

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :

   

CRC ......................

Groupe Communiste, Républicain et Citoyen

ECOLO ..................

Groupe écologiste (depuis le 11 janvier 2012)

RDSE

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

NI

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

SOC

Groupe socialiste et apparentés (depuis le 12 janvier 2012)
Groupe Socialiste, apparentés et groupe Europe Ecologie les Verts rattaché (du 25 septembre 2011 au 11 janvier 2012)

UCR

Groupe Union Centriste et Républicaine

UDI-UC ..................

Groupe Union des démocrates et indépendants - Union centriste

UMP

Groupe Union pour un Mouvement Populaire

   

- A

Apparenté à un groupe politique

- R

Rattaché administrativement à un groupe politique



Commissions :



CULT

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

DEVE ..................

Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

ECON

Commission des affaires économiques

ETRD

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

SOCI

Commission des affaires sociales

FINC

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

LOIS

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

EURO

Commission des affaires européennes



NOTA :

- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.



I. DATE DES SESSIONS

Session ordinaire de 2011-2012
- ouverture le 1er octobre 2011

- cloture le 30 juin 2012 (J.O. Lois et décrets du 1er juillet 2012)

Première session extraordinaire de 2011-2012

- ouverture le 1er juillet 2012

- cloture le 31 juillet 2012 (J.O. Lois et décrets du 1er août 2012)

Seconde session extraordinaire de 2011-2012

- ouverture le 11 septembre 2012

Session ordinaire de 2012-2013
- ouverture le 1er octobre 2012

(Suspension des travaux en séance plénière du lundi 24 décembre 2012 au dimanche 13 janvier 2013 - JO Lois et décrets du 23 novembre 2012)