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TurcInformation sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2012
Division des archives
Edition au lundi 31 décembre 2012
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- III. BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN
(CRC)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION CENTRISTE ET RÉPUBLICAINE
(UCR), puis GROUPE UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS - UC
(UDI-UC) (JO du 24-10-12)
- D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE
(UMP)
- E. GROUPE SOCIALISTE ET APPARENTÉS
(SOC)
- F. GROUPE ÉCOLOGISTE (ECOLO)
- G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (RASNAG OU
SÉNATEURS NON-INSCRITS)
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN
(CRC)
- V. COMMISSIONS PERMANENTES
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION
ET DE LA COMMUNICATION (57 MEMBRES)
- B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (39
MEMBRES)
- C. COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES
INFRASTRUCTURES, DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT DU
TERRITOIRE (39 MEMBRES)
- D. COMMISSION DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (57
MEMBRES)
- E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (57
MEMBRES)
- F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
- G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE
LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET
D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
- H. ANCIENNE COMMISSION DE L'ÉCONOMIE, DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (78
MEMBRES,) AU 21 FÉVRIER 2012.
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION
ET DE LA COMMUNICATION (57 MEMBRES)
- VI. AUTRES COMMISSIONS
- VII. MISSIONS
- VIII. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE
/ SÉNAT
- IX. OFFICE PARLEMENTAIRE,
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
- B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
- C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
- D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA
DÉCENTRALISATION
- E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À LA PROSPECTIVE
- F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À L'OUTRE-MER
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
- X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA
COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE (24
DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS) AUX ASSEMBLÉES
PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE
(UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- E. GROUPE FRANÇAIS À L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE (UIP)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA
COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- XI. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- XII. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XIII. PÉTITIONS
- XIV. RAPPORTS AU PARLEMENT
- I. DATE DES SESSIONS
