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Information sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2012

Division des archives

Edition au lundi 31 décembre 2012

X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES

A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)

Bureau (depuis le 25 septembre 2012)

Président

Alain Néri

Vice-présidents

Michel Billout
Jean Bizet

+ 3 députés

Membres nommés par le Sénat

Yves Pozzo di Borgo
Pierre Plancade
+ 5 députés

B. DÉLÉGATION FRANÇAISE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS) AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)

Bureau (Octobre 2012)

Président

René Rouquet, député

Président délégué

Jean-Claude Mignon, député

Première vice-présidente
Vice-présidents

Josette Durrieu
Alain Bockel
Jean-Claude Frécon
Jacques Legendre (suppléant)

+ 6 députés


Représentants du Sénat

Délégués titulaires

Délégués suppléants

Eric Bocquet
Jean-Louis Lorrain
Philippe Nachbar

Maryvonne Blondin
Bernadette Bourzai
Bernard Fournier
Jean-Pierre Michel
Yves Pozzo di Borgo

C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN

Chef de la délégation
Jean-Louis Carrère

Membres désignés par le Sénat

Titulaires

Suppléants

Jean-Pierre Demerliat
Joëlle Garriaud-Maylan
Jacques Gautier
Nathalie Goulet
Xavier Pintat
Daniel Reiner

Jacques Berthous
Jean-Marc Pastor
Bernard Piras
René Beaumont
André Dulait
André Trillard
Jean-Marie Bockel



D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)

58 sénatrices et sénateurs sont membres de la section française au 31 décembre 2012 : Mme Michèle André ; M. Michel Berson ; M. Jean Besson ; M. Michel Billout ; M. Joël Bourdin ; Mme Bernadette Bourzai ; M. Christian Cambon ; M. Jean-Pierre Cantegrit ; M. Jean-Claude Carle ; M. Jean-Pierre Chevènement ; Mme Cécile Cukierman ; M. Robert del Picchia ; M. Jean-Pierre Demerliat ; Mme Michelle Demessine ; M. Jean Desessard ; M. Claude Domeizel ; Mme Marie-Annick Duchêne ; M. Ambroise Dupont ; Mme Josette Durrieu ; M. Louis Duvernois ; M. Vincent Eblé ; M. André Ferrand ; M. François Fortassin ; M. Bernard Fournier ; M. Christophe-André Frassa ; M. Jean-Claude Frécon ; M. Yann Gaillard ; Mme Joëlle Garriaud-Maylam ; M. Jean Germain ; Mme Sylvie Goy-Chavent ; M. Didier Guillaume ; M. Pierre Hérisson ; M. Philippe Kaltenbach ; Mme Christiane Kammermann ; M. Serge Larcher ; M. Jacques Legendre ; M. Jean-Pierre Leleux ; Mme Claudine Lepage ; M. Philippe Leroy ; M. Philippe Marini ; M. Hervé Maurey ; M. Jean-Pierre Michel ; M. Gérard Miquel ; M. Jean-Jacques Mirassou ; Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Philippe Nachbar ; M. Christian Namy ; M. Georges Patient ; M. Bernard Piras ; M. Jean-Vincent Placé ; M. Christian Poncelet ; M. Yves Pozzo di Borgo ; M. Jean-Claude Requier ; M. Charles Revet ; M. Jean-Pierre Sueur ; M. Simon Sutour ; M. Alex Türk ; M. Jean-Pierre Vial ; M. Richard Yung.

E. GROUPE FRANÇAIS À L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP)

50 sénatrices et sénateurs sont membres de la section française au 31 décembre 2012 : Mme Leïla Aïchi ; Mme Michèle André ; M. Michel Bécot ; M. Jean-Pierre Bel ; Mme Esther Benbassa ; M. Michel Berson ; M. Michel Billout ; M. Jean Bizet ; M. Pierre Bordier ; Mme Marie-Thérèse Bruguière ; M. Christian Cambon ; Mme Claire-Lise Campion ; M. Ronan Dantec ; Mme Isabelle Debré ; M. Robert Del Picchia ; M. Jean-Pierre Demerliat ; Mme Michelle Demessine ; M. André Dulait ; M. Ambroise Dupont ; Mme Josette Durrieu ; Mme Frédérique Espagnac ; M. Jean-Jacques Filleul ; M. François Fortassin ; Mme Joëlle Garriaud-Maylam ; M. Jacques Gautier ; M. Patrice Gélard ; Mme Dominique Gillot ; M. Alain Gournac ; Mme Sylvie Goy-Chavent ; M. Robert Hue ; M. Philippe Kaltenbach ; M. Gérard Larcher ; M. Jean-Yves Leconte ; M. Jacques Legendre ; M. Jeanny Lorgeoux ; M. Philippe Marini ; M. Hervé Marseille ; M. Jean-Louis Masson ; M. Hervé Maurey ; M. Rachel Mazuir ; M. Aymeri de Montesquiou ; M. Philippe Nachbar ; M. Alain Néri ; M. Christian Poncelet ; M. Yves Pozzo di Borgo ; Mme Gisèle Prinz ; Mme Laurence Rossignol ; M. Jean-Pierre Sueur ; Mme Catherine Troendlé ; M. Raymond Vall.