Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux

1ère lecture

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

auteure de la proposition de loi et rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

15'
Mme Stéphanie RIST

ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
M. Edouard GEFFRAY

ministre de l'éducation nationale
1. M. Martin LÉVRIER

(RDPI)

4'
2. M. David ROS

(SER)

6'
3. M. Alexandre BASQUIN

(CRCE-K)

4'
4. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

4'
5. M. Ahmed LAOUEDJ

(RDSE)

4'
6. Mme Annick BILLON

(UC)

6'
7. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
8. Mme Agnès EVREN

(Les Républicains)

3'
9. Mme Marie-Do AESCHLIMANN

(Les Républicains)

3'
10. Mme Marie MERCIER

(Les Républicains)

3'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 26

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Amt n° 13

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Adopté
Amt n° 2 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme VÉRIEN

Sort : Adopté
Amt n° 22

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Adopté
Amt n° 3 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme VÉRIEN

Sort : Adopté
Amt n° 6 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme VÉRIEN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 35

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme MORIN-DESAILLY (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 14

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Tombé
Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Tombé
Amt n° 4 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme VÉRIEN

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 19 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Pauline MARTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 10

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 15

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Retiré
Amt n° 5 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme VÉRIEN

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° 25

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 20 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Pauline MARTIN

Sort : Retiré
Amt n° 16

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 37

Alinéa :

Auteur : Mme MORIN-DESAILLY (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 21 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme Pauline MARTIN

Sort : Retiré
Amt n° 8

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 17

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Retiré
Amt n° 11

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 29 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme EVREN

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 30 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme EVREN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° 12

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 27

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 36

Alinéa :

Auteur : Mme MORIN-DESAILLY (commission de la culture)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 32

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 18 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Pauline MARTIN

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 37 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux

Discussion générale

TITRE I : Volet sanitaire

Article 1er

Article 2

Article 3

Article additionnel après Article 3

TITRE II : Volet éducatif

Article 4

Article 5

Article additionnel après Article 5

Article 5 bis

Article additionnel après Article 5 bis

Article 6

Article additionnel après Article 6

Article 7

Article additionnel après Article 7

Intitulé de la proposition de loi

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