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Liste des amendements par ordre des articles (cet ordre est provisoire et peut différer de l'ordre de discussion)

 Proposition de loi : Lutte contre l'exposition précoce des enfants aux écrans  1ère lecture



 
Article unique
 
      Amt n° COM-6 Mme MORIN-DESAILLY, rapporteure Adopté
      S/Amt n° COM-8 rect. Mme LABORDE Retiré
      S/Amt n° COM-9 rect. Mme LABORDE Retiré
      S/Amt n° COM-7 rect. Mme LABORDE Retiré
      Amt n° COM-3 rect. Mme LABORDE Retiré
      Amt n° COM-4 rect. Mme LABORDE Retiré
      Amt n° COM-5 rect. Mme LABORDE Retiré
 
Article(s) additionnel(s) après Article unique
 
      Amt n° COM-1 rect. Mme MÉLOT Retiré
      Amt n° COM-2 rect. Mme MÉLOT Retiré