La commission de la culture, de l'éducation et de la communication et la commission des affaires sociales du Sénat ont mis en place le 19 février 2013 un groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, composé de 18 membres et animé par Mme Maryvonne Blondin.
Composition
Actualités
Auditions
Mardi 11 juin 2013
M. Pierre-michel Menger, directeur d'études EHESS, professeur au Collège de France
Jean-Patrick Gille, député, rapporteur du rapport d'information "Métiers artistiques : être ou ne pas être des travailleurs comme les autres ?"
Fédération Française France Festivals : M. Philippe Toussaint, président, et Mme Bénédicte Dumeige, directrice
Auditions
Mardi 4 juin 2013
Mme Antonella Corsani, enseignant-chercheur en économie
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - CES-UMR 8174 CNRS
Confédération des producteurs audiovisuels (CPA) :
MM. Vincent Gisbert, délégué général du Syndicat de producteurs et créateurs d'émissions de télévision (SPECT), Stéphane Le Bars, délégué général du Syndicat des producteurs de films d'animation (SPFA) et de l’Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), Jacques Bled, membre du conseil d’administration du SPFA, Jean-Francois Reboussin, membre du SPECT, et Frédéric Chéret, membre du conseil syndical de l’USPA
Audition
Mardi 28 mai 2013
MM. Jean-Philippe Blime, producteur de cinéma et membre du conseil de direction de l’APC (association des producteurs de cinéma), en charge des conventions collectives et Michel Kharat, ingénieur du son
Auditions
Mardi 30 avril 2013
France Télévisions MM. Patrice Papet, directeur général délégué à l'organisation, aux ressources humaines et au projet d'entreprise, Augustin Hoareau, directeur délégué aux ressources humaines, Cyril Guinet, directeur adjoint, Relations institutionnelles
MEDEF : MM. Benoît Roger-Vasseli, président commission relations du travail, Antoine Foucher, directeur des relations sociales, de l’éducation et de la formation, Mme Kristelle Hourques, chargée de mission senior à la direction des affaires publiques
M6 : Mmes Delphine Cazaux, directrice de l’organisation et des ressources humaines, Christiane Pierlovisi, directrice adjointe des ressources humaines, Marie Grau-Chevallereau, directrice des études réglementaires au Secrétariat général
Auditions
Mardi 16 avril 2013
UFISC (Union fédérale d'intervention des structures culturelles) : MM. Betrand Krill, membre du Conseil national du Synavi, Serge Calvier, vice-président de la Fédération des Arts de la Rue, Mme Aurélie Hannedouche, déléguée générale du SMA, M. Yannis Jean, délégué général du SCC, Mme Laura Aufrère, chargée de mission au sein de l'UFISC
Audiens : MM. Patrick Bézier, directeur général, Jean-Claude Sébrier, directeur du Pôle Gestion du Groupe Audiens
Audition
Mardi 9 avril 2013
Pôle emploi : M. Jean-Louis Tauzin, directeur de Pôle emploi Services, Mme Florence Dumontier, directrice générale adjointe, et M. Jean Louis Walter, médiateur.
Auditions
Mardi 2 avril 2013
Syndeac : M. Fabien André, membre du Conseil National du Syndeac
Prodiss : Mme Malika Seguineau, déléguée générale, et M. Christophe Davy, administrateur et producteur
CGT : MM. Eric Aubin, membre du bureau confédéral de la CGT, Jean Voirin, secrétaire général fédération CGT du spectacle, Denis Gravouil, Fédération CGT du spectacle, Jimmy Schuman, Fédération CGT du spectacle.
Auditions
Mardi 26 mars 2013
- La Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l'audiovisuel et du cinéma (FESAC) :
- FESAC : M. Jacque Peskine, président
- PRODISS : Mme Malika Séguineau, secrétaire générale
- SNSP : M. Michel Lefeivre, président
- SPI : Mme Juliette Prissard-Eltejay, déléguée générale
- FICAM : M. Jérémie Larue, délégué adjoint en charge des questions juridiques et sociales
accompagnés de M. François Caillé, secrétaire général de la FESAC
- Force ouvrière (FO) :
Mme Françoise Chazeau, secrétaire générale de la Fédération des syndicats, des arts et spectacles, de l’audiovisuel, de la presse, de la communication et du multimedia Force Ouvrière
MM. David Deloye, technicien sur les questions assurance chômage, et Eric Krissi, secrétaire général du Syndicat national des réalisateurs et techniciens de l’audiovisuel et du Cinéma.
MM. Franck Guilbert, Syndicat national des syndicats libres des artistes, et Jean-Luc Bernard, Syndicat national FO des musiciens
Auditions
Mardi 19 mars 2013
CFDT : Mme Patricia Ferrand, secrétaire confédérale, et M. Ivan Béraud, secrétaire général de la F3C (Fédération CFDT de la communication, du conseil et de la culture).
DGEFP : MM. Jérôme Biard, sous-directeur du Service public de l'emploi, et Michel Blanc, adjoint au chef de la mission indemnisation du chômage.
Audition
Mardi 12 mars 2013
Unédic
MM. Vincent Destival, directeur général, Jean-Paul Domergue, directeur des affaires juridiques, et Pierre Cavard, directeur des Etudes et analyses
Auditions
Mardi 26 février 2013
Cour des comptes
M. Michel Davy de Virville, conseiller maître, Mme Corinne Soussia, conseillère référendaire, et M. Lucien Scotti, rapporteur.
Coordination des intermittents et précaires d’Île-de-France (CIP-IDF)
MM. Jérôme Tisserand, Samuel Churin, Mmes Danielle Lacoste, Véronique Ravier.
Audition
Mardi 19 février 2013
M. Michel Orier, directeur général de la création artistique (DGCA), Mme Laurence Tison-Vuillaume, chef du département de la diffusion et des publics, MM. Philippe Garo, sous-directeur de l’emploi et de la formation, Gilles Butaud, chargé de mission à l’inspection générale du ministère de la culture et de la communication, et Mme Silvy Castel, conseillère auprès du DGCA.