Réunion plénière
Mardi 27 septembre 2022
La délégation a adopté, à l'unanimité, le rapport d'information de Mmes Annick BILLON, Alexandra BORCHIO FONTIMP, Laurence COHEN et Laurence ROSSIGNOL, sur l'industrie pornographique.
Réunion
Jeudi 22 septembre 2022
La délégation a procédé à la désignation des lauréats de son Prix 2022 et à l'adoption de son programme de travail pour la session 2022-2023.
Audition
Mercredi 27 juillet 2022
La délégation a entendu Mme Isabelle LONVIS-ROME, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
Réunion
Jeudi 21 juillet 2022
La délégation a procédé à un premier échange de vues sur la désignation des lauréats du Prix 2022 de la délégation aux droits des femmes ; puis à un échange de vues sur le programme de travail de la session 2022-2023.
Mardi 21 juin 2022
La délégation a adopté, à l'unanimité, le rapport d'information de Mmes Martine FILLEUL et Dominique VÉRIEN sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption.
Mercredi 15 juin 2022
La délégation organise une table ronde avec des magistrates du Parquet de Paris.
Mercredi 8 juin 2022
La délégation organise une table ronde sur la régulation de l'accès aux contenus pornographiques en ligne.
Mercredi 1er juin 2022
La délégation a organisé une table ronde sur les représentations des femmes et des sexualités véhiculées par la pornographie.
Mercredi 18 mai 2022
La délégation a organisé une table ronde avec des acteurs institutionnels spécialisés dans la lutte contre la traite des êtres humains et la cybercriminalité.
Mercredi 11 mai 2022
La délégation a poursuivi ses travaux avec l'audition de sociétés de production françaises de films pornographiques.
Mercredi 27 avril 2022
La délégation a organisé une table ronde sur la protection des mineurs face aux contenus pornographiques.
Les mardi 29 et mercredi 30 mars, la délégation a poursuivi ses travaux sur la pornographie.
Journée internationale des droits des femmes
Mardi 8 mars 2022
À l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, la délégation aux droits des femmes et la délégation sénatoriale aux entreprises ont organisé deux tables rondes sur le thème de la place des femmes dans l'entreprise.
Bilan de l'application de la loi dite "Sauvadet"
Jeudi 17 février 2022
La délégation a entendu deux journalistes ayant enquêté sur le milieu de la pornographie.
Jeudi 3 février 2022
La délégation a organisé une table ronde de chercheurs et de juristes sur la production de contenus pornographiques.
Jeudi 27 janvier 2022
La délégation a auditionné l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).
Jeudi 20 janvier 2022
La délégation a commencé ses travaux sur la pornographie avec l'audition d'associations féministes engagées dans la lutte contre la prostitution et la pornographie.
Dépôt d'une proposition de résolution
Jeudi 9 décembre 2021
Le 9 décembre 2021, les huit co-auteurs du rapport d'information Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité, ont déposé, avec Mme Annick BILLON, présidente, une proposition de résolution appelant à une meilleure prise en compte de la situation des femmes dans les territoires ruraux pour en finir avec les zones blanches de l’égalité.
Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité
Rencontre avec Mme Valérie PEREZ-ENNOUCHI
Mercredi 8 décembre 2021
La délégation a organisé une rencontre avec Mme Valérie PEREZ-ENNOUCHI, auteure de Destins de Femmes, Prix Edgar Faure 2021.
Audition de M. Adrien TAQUET
Jeudi 2 décembre 2021
La délégation a auditionné M. Adrien TAQUET, secrétaire d'État en charge de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé.
Table ronde sur la situation des femmes et des filles en Afghanistan
Jeudi 25 novembre 2021
À l'occasion de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, la délégation a organisé une table ronde sur la situation des femmes et des filles en Afghanistan.
Rencontre avec Zolaykha Sherzad, créatrice afghane, fondatrice du projet Zarif Design
Public Sénat : Les Afghanes « n’ont pas le droit à la protection internationale »,
déplore la chercheuse Nassim Majidi
Audition de Mme Catherine CHAMPRENAULT et M. Gilles CHARBONNIER
Jeudi 18 novembre 2021
La délégation a auditionné Mme Catherine CHAMPRENAULT, procureure générale honoraire, présidente, et M. Gilles CHARBONNIER, avocat général, chef du département des affaires pénales générales à la Cour d'appel de Paris, membre du groupe de travail sur la prostitution des mineurs, pour la présentation du rapport remis le 28 juin 2021 à M. Adrien TAQUET, secrétaire d'État en charge de l'enfance et des familles.
Audition de Mme Élisabeth BORNE
Mardi 5 octobre 2021
La délégation a auditionné Mme Élisabeth BORNE, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
Rencontre avec Mme Valérie BACOT
Jeudi 4 novembre 2021
La délégation a organisé une rencontre avec Mme Valérie BACOT, auteure de Tout le monde savait, accompagnée de son avocate, Maître Nathalie TOMASINI.
Public Sénat : Violences faites aux femmes, le témoignage glaçant de Valérie Bacot
Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes
Mardi 26 octobre 2021
La délégation a procédé à la remise de son Prix 2021.
Examen du rapport d'information sur la situation des femmes dans les territoires ruraux
Jeudi 14 octobre 2021
La délégation a adopté le rapport d'information de MM. Jean-Michel ARNAUD, Bruno BELIN, Mme Nadège HAVET, M. Pierre MÉDEVIELLE, Mmes Marie-Pierre MONIER, Guylène PANTEL, Raymonde PONCET MONGE et Marie-Claude VARAILLAS.
Puis la délégation a désigné comme rapporteures :
- sur la prostitution des jeunes :
- sur le bilan des dix ans de la loi Sauvadet sur la parité dans la fonction publique :
- Mmes Martine FILLEUL et Dominique VÉRIEN.
Réunion plénière
Jeudi 7 octobre 2021
La délégation a procédé à la désignation des lauréats du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes et à l'adoption de son programme de travail pour la session 2021-2022.
Audition de Mme Élisabeth MORENO
Mercredi 6 octobre 2021
La délégation a auditionné Mme Élisabeth MORENO, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.