Mission "Sport, jeunesse et vie associative"

M. Michel Sergent, rapporteur spécial

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
  DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. UNE MISSION RÉDUITE À LA PORTION CONGRUE
      
      • 1. La suppression du programme de soutien
        
      • 2. La structuration en programmes
        
      • 3. Les autres changements de périmètre
        
    • B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
      
      • 1. Les crédits (- 6,3 %), les fonds de concours et le Centre national pour le développement du sport (CNDS)
        
      • 2. Les dépenses fiscales : 1 596 millions d'euros, soit 3,8 fois l'ensemble des crédits de paiement
        
      • 3. La mission ne compte plus d'emplois
        
  • II. PRÉSENTATION DES DEUX PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 219 « SPORT »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'investissement
          
        • c) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Des crédits dispersés dont l'examen global atténue la diminution
          
        • b) La disparition des crédits consacrés au DIC
          
        • c) Le plan de rénovation des stades pour l'Euro 2016 ne doit pas affecter les politiques du CNDS
          
        • d) Stade de France : des incertitudes sur l'avenir
          
    • B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • (1) La montée en puissance de l'Agence du service civique
          
        • (2) La poursuite du recentrage de l'INJEP
          
        • b) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Un budget qui reflète des choix clairs
          
        • b) Les ambitions du service civique doivent être mieux précisées
          
        • c) Quel avenir pour le FEJ et les actions qu'il soutient ?
          
        • d) Pour les autres actions soutenues, quelles seront les conséquences de la pénurie ?
          
• AMENDEMENT PROPOSÉ
  PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL