Mission "Sport, jeunesse et vie associative"

M. Jean-Marc TODESCHINI, rapporteur spécial

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
      
      • 1. Une maquette stabilisée après l'amputation du programme de soutien l'année dernière
        
      • 2. Les changements de périmètre
        
    • B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
      
      • 1. Les crédits (+ 1 %), les fonds de concours et le Centre national pour le développement du sport (CNDS)
        
      • 2. Les dépenses fiscales : 1 792 millions d'euros, soit 3,7 fois l'ensemble des crédits de paiement
        
      • 3. La mission ne compte plus d'emplois
        
  • II. PRÉSENTATION DES DEUX PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 219 « SPORT »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'investissement
          
        • c) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Une débudgétisation de fait
          
        • b) La nécessité d'évaluer la cohérence de l'action et la qualité de la gestion du CNDS
          
        • c) Un déséquilibre de plus en plus marqué en faveur du sport de haut niveau
          
        • d) Chantier de rénovation de l'INSEP : les retards de 2010 n'ont pas pu être rattrapés
          
        • e) Stade de France : le risque lié à la pénalité de l'Etat s'accroît sensiblement
          
    • B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
        • a) La répartition des crédits entre actions
          
        • b) Des dépenses fiscales élevées
          
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • (1) L'Agence du service civique poursuit sa montée en puissance
          
        • (2) La poursuite de la baisse des crédits de l'INJEP
          
        • b) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Jusqu'où ira le service civique ?
          
        • b) L'avenir du FEJ en question
          
        • c) Des temps difficiles pour les autres acteurs du programme