Mission "Culture"

MM. Yann GAILLARD et Aymeri de MONTESQUIOU, rapporteurs spéciaux

Disponible en une seule page HTML (240 Koctets)

• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS SPÉCIAUX
  
• ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
  
  • I. LA MISSION « CULTURE » POURSUIT SA CONTRIBUTION AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
    
    • A. UN NIVEAU DE CRÉDITS EN PHASE AVEC LE PLAFOND PRÉVU PAR LE TRIENNAL 2013-2015 POUR L'ANNUITÉ 2014
      
    • B. UNE CONTRIBUTION DES OPÉRATEURS CONCENTRÉE SUR LES GRANDS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SOUS TUTELLE DU MINISTÈRE
      
      • 1. Une baisse des subventions pour charges de service public concentrée sur les grands opérateurs
        
      • 2. Un plafond d'emploi stabilisé, et une forte hausse des emplois hors plafond
        
      • 3. L'impact de la loi « Sauvadet »
        
      • 4. Une proportion encore très insuffisante d'opérateurs dotés d'un contrat d'objectifs et de performance
        
    • C. DES RESTES À PAYER QUI DOIVENT FAIRE L'OBJET D'UN SUIVI ATTENTIF
      
      • 1. L'achèvement de plusieurs grands chantiers entraîne une décrue des restes à payer
        
      • 2. Une meilleure connaissance des charges à payer
        
  • II. DES CRÉDITS À METTRE EN PERSPECTIVE
    
    • A. LA MISSION « CULTURE » NE RETRACE QU'UNE PARTIE DE L'EFFORT DE L'ETAT EN MATIÈRE CULTURELLE
      
      • 1. Près de 13 milliards d'euros sont consacrés à la culture et à la communication en 2014
        
      • 2. Trois missions contribuent fortement à l'effort financier de l'Etat dans le domaine de la culture
        
    • B. DES DÉPENSES FISCALES TOUJOURS AUSSI NOMBREUSES, MAIS DONT LE MONTANT DIMINUE LÉGÈREMENT PAR RAPPORT À 2013
      
    • C. UNE MISSION CONCERNÉE PAR LE PROCESSUS DE MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE
      
• ANALYSE PAR PROGRAMME
  
  • I. LE PROGRAMME 175 « PATRIMOINES » : DES CRÉDITS DE PAIEMENT EN BAISSE DE 3,9 %
    
    • A. UNE STABILISATION DES CRÉDITS DU PATRIMOINE MONUMENTAL, APRÈS UNE FORTE BAISSE ENTRE 2012 ET 2013
      
      • 1. Les crédits dédiés aux monuments historiques hors grands projets
        
      • 2. Les crédits dédiés aux monuments historiques « grands projets »
        
      • 3. Les autres crédits du patrimoine monumental
        
    • B. UNE LÉGÈRE BAISSE DES CRÉDITS DE L'ARCHITECTURE
      
    • C. LES CRÉDITS AFFECTÉS AUX PATRIMOINES DES MUSÉES DE FRANCE RESTENT SOUS CONTRAINTE
      
    • D. UNE FORTE HAUSSE DES CRÉDITS DU PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE, APRÈS UNE FORTE DIMINUTION ENTRE 2012 ET 2013
      
    • E. LE PATRIMOINE LINGUISTIQUE ET LE PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE : DEUX ÉVOLUTIONS CONTRAIRES
      
      • 1. Une stabilisation de la dotation au patrimoine linguistique
        
      • 2. Une forte hausse des crédits dédiés au patrimoine archéologique
        
    • F. DEUX OPÉRATEURS QUI DOIVENT FAIRE L'OBJET D'UN SUIVI PARTICULIER
      
      • 1. Un bilan mitigé du suivi des recommandations de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux
        
      • 2. Un référé très critique sur l'INRAP
        
  • II. LE PROGRAMME 131 « CRÉATION » : DES CRÉDITS DE PAIEMENT EN BAISSE DE 3,7 %
    
    • A. LE SPECTACLE VIVANT : DES MOYENS EN DIMINUTION PAR RAPPORT À 2013
      
    • B. LE CHANTIER DE CONSTRUCTION DE LA PHILHARMONIE ACCUMULE DES RETARDS ET SON COÛT RISQUE D'AUGMENTER
      
      • 1. Un retard supplémentaire dans le calendrier prévu
        
      • 2. Des risques de surcoûts supplémentaires par rapport à ceux identifiés en 2012
        
      • 3. Un risque de surcoût au détriment de l'Etat
        
    • C. LES ARTS PLASTIQUES : DES CRÉDITS DE PAIEMENT EN HAUSSE DE 1,4 %
      
  • III. LE PROGRAMME 224 « TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE » : UNE DOTATION CONSOLIDÉE PAR RAPPORT À 2013
    
    • A. LES FONCTIONS DE SOUTIEN PARTICIPENT À LA RÉDUCTION DES DÉPENSES
      
      • 1. Un plafond d'emplois en hausse de 4 ETPT
        
      • 2. Des dépenses de personnel en très légère diminution
        
      • 3. Les autres dépenses de fonction support restent stables
        
    • B. UNE PRIORITÉ ACCORDÉE À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
      
      • 1. Les crédits en faveur de l'enseignement supérieur en forte hausse
        
      • 2. Une baisse des crédits dédiés à la démocratisation et à l'éducation artistique et culturelle
        
      • 3. Les crédits des autres actions connaissent une nouvelle réduction
        
•