Mission "Culture"

MM. Vincent Eblé et André Gattolin, rapporteurs spéciaux

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
  DE VOS RAPPORTEURS SPÉCIAUX
  
• PREMIÈRE PARTIE :
  ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION « CULTURE » EN 2016
  
  • I. UNE MISSION QUI BÉNÉFICIE D'UN TRAITEMENT FAVORABLE AU REGARD DE LA PLUPART DES MISSIONS BUDGÉTAIRES
    
    • A. UNE BUDGÉTISATION 2016 FAVORABLE QUI CONFIRME ET AMPLIFIE LA TENDANCE INITIÉE EN 2015
      
    • B. DES MOYENS SUPPLÉMENTAIRES QUI ONT VOCATION À SOUTENIR DES PRIORITÉS TRANSVERSALES EN COHÉRENCE AVEC L'ACTION DU GOUVERNEMENT
      
  • II. DES MOYENS BUDGÉTAIRES COMPLÉTÉS PAR DES DÉPENSES FISCALES ET DES RESSOURCES EXTRABUDGÉTAIRE SIGNIFICATIVES
    
  • III. DES OPÉRATEURS GLOBALEMENT PRÉSERVÉS, MAIS QUI DOIVENT POURSUIVRE LA DYNAMISATION DE LEURS RESSOURCES PROPRES
    
  • IV. UNE POLITIQUE DE TITULARISATION ET DE RATTRAPAGE INDEMNITAIRE
    
• DEUXIÈME PARTIE :
  LES POINTS SAILLANTS DE LA MISSION
  « CULTURE » EN 2016
  
  • I. UNE BUDGÉTISATION PERTINENTE DE LA REDEVANCE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE (RAP)
    
  • II. UN BUDGET ATTENTIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES ET AUX PUBLICS FRAGILES DANS LE CONTEXTE DE BAISSE DES DOTATIONS AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
    
    • A. LA PRÉSERVATION DES CRÉDITS DÉDIÉS À LA PROTECTION ET À LA VALORISATION DU PATRIMOINE, NOTAMMENT AU NIVEAU DÉCONCENTRÉ
      
    • B. UN RÉTABLISSEMENT BIENVENU DES CRÉDITS DÉDIÉS AUX CONSERVATOIRES
      
  • III. UNE PRIORITÉ MARQUÉE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA CRÉATION
    
    • A. L'OUVERTURE SEPT JOURS SUR SEPT DE TROIS GRANDS MONUMENTS NATIONAUX AU PROFIT DES PUBLICS SCOLAIRES
      
    • B. UN RENFORCEMENT SENSIBLE DES MOYENS DÉDIÉS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR CULTUREL COMME À L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
      
    • C. LA TRADUCTION BUDGÉTAIRE DE MESURES ANNONCÉES DANS LE CADRE DES ASSISES DE LA JEUNE CRÉATION (AJC)
      
  • IV. UN BILAN POSITIF DE LA PREMIÈRE ANNÉE D'OUVERTURE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS, MAIS DES QUESTIONS QUI DEMEURENT EN SUSPENS
    
  • V. LE LANCEMENT ET LA POURSUITE DE PLUSIEURS CHANTIERS QUI APPELLERONT UNE VIGILANCE PARTICULIÈRE POUR GARANTIR LA SOUTENABILITÉ DE LA MISSION « CULTURE » À MOYEN TERME