Allez au contenu, Allez à la navigation

Les comptes rendus de la CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Semaine du 24 avril 2017

Suite de l'examen du projet de rapport

Semaine du 3 avril 2017

Examen du projet de rapport

Semaine du 27 février 2017

Audition de MM. Fabien Quétier, directeur d'études, et Mathias Prat, directeur de production, du bureau d'études Biotope
Audition de MM. Jean-François Asmodé (OGE), Pascal Fournier (Grege) et Stéphane Pradon (Egis environnement), de Mme Rebecca Briot et de M. Vincent Guillemot (Dervenn)
Audition de MM. Fabrice Roussel, vice-président de Nantes métropole, et M. Stéphane Bois, directeur du pôle métropolitain Nantes-Saint-Nazaire
Audition de M. Philippe Martin, président, et M. Christophe Aubel, directeur, de l'Agence française pour la biodiversité (AFB)
Audition de M. Nicolas Forray, président de la section "Milieu, ressources et risques" et M. Philippe Ledenvic, président de l'Autorité environnementale et M. Christian Barthod, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Audition de Mme Françoise Lavarde, secrétaire générale de la Commission nationale du débat public (CNDP)

Semaine du 20 février 2017

Audition de MM. Benoît Biteau, président du conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes, Frédéric Breton, directeur du conservatoire d’espaces naturels Centre–Val de Loire, et Emmanuel Michau, administrateur de Réserves naturelles de France
Audition de M. Daniel Gilardot, président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de la Vienne, M. Gustave Talbot, président de Poitou Charentes Nature, et M. Jean-Louis Jollivet, vice-président de Vienne Nature

Semaine du 13 février 2017

Audition de M. Nacer Meddah, préfet de région, et M. Stéphane Lelièvre, chargé de mission à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de la région Centre-Val de Loire
Audition de Mme Anne Guerrero (SNCF Réseau), M. Joachim Lémeri (Eiffage Concessions), M. Jean-François Lesigne (Réseau de transport d’électricité, RTE) et Mme Laetitia Mahenc (Transports infrastructures gaz France, TIGF) et M. Bertrand Seurret, GRT Gaz), membres du Club infrastructures linéaires et diversité (CILB)
Audition de M. François Pinte, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire

Semaine du 6 février 2017

Audition de MM. Philippe Frin et Michel Mayol, membres du collectif "Naturalistes en lutte"
Audition de MM. Dominique Boschet, Guillaume Dalmard et André Tameza, membres de l'association "Des ailes pour l'ouest"
Audition commune de M. Alain Bernier, président de la fédération départementale de Loire-Atlantique des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA 44), M. Christophe Sablé, secrétaire général de la chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, M. Dominique Deniaud, président de la section locale de Loire-Atlantique de la Confédération paysanne, M. Cyril Bouligand et M. Daniel Durand, membres du collectif « Copain 44 »
Audition de M. Fabien Raynaud, président de la 6e chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
Audition de M. Renaud Lagrave, vice-président de la région Nouvelle-Aquitaine, chargé des infrastructures, des transports et des mobilités
Audition de M. Henri-Michel Comet, préfet de région, et M. Philippe Viroulaud, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire
Audition de M. Henri Frémont, président, M. David Froger, chef du pôle environnement et M. Julien Martinez, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF) : M. François Paliard, vice-président, M. Alban le Cour Grandmaison, spécialiste des systèmes géographiques, M. Gilles Barreau, expert forestier, M. Thierry Routier, expert foncier et agricole, et M. Philippe Gourmain, président d'Experts forestiers de France (EFF)
Audition de M. Benoît Faucheux, vice-président délégué à la transition énergétique et à l'environnement, au conseil régional Centre-Val de Loire
Audition de M. Rouchdy Kbaier et Mme Claude Brévan, membres de la Commission du dialogue, M. Ghislain de Marsily, président, et Mme Véronique de Crespin de Billy, et MM. Julien Tournebize et Serge Muller, rapporteurs, du collège des experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides

Semaine du 30 janvier 2017

Audition de M. Laurent Cavrois, président de Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LISEA), et M. Thierry Charlemagne, directeur de l'environnement et du développement durable (LISEA) (membre de l'Observatoire environnemental de la Ligne à Grande Vitesse SEA Tours-Bordeaux)
Audition de M. Philippe Barbedienne, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)
Audition de M. Vincent Le Parc, directeur d'Aéroports du Grand Ouest, M. Nicolas Brousse, directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du Grand Ouest, et Mme Aurélie Rifflart, responsable environnement d'Aéroports du Grand Ouest
Audition de M. Bruno Gazeau, président, et de Mme Anne-Marie Ghémard, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)

Semaine du 23 janvier 2017

Audition de M. Pierre Dartout, préfet de la région Nouvelle- Aquitaine, et de M. Patrice Guyot, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Nouvelle-Aquitaine
Audition de M. Marc Bouchery, directeur général du Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest et de M. Jean-Claude Lemasson, maire de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu et vice-président de Nantes métropole
Audition de M. Bernard Godinot, directeur de projet de COSEA, concepteur-constructeur de la LGV SEA

Semaine du 16 janvier 2017

Élection du président de la commission d'enquête
Audition de M. Jean-Paul Naud et Mme Françoise Verchère, co-présidents du Collectif d'élu-e-s Doutant de la pertinence de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (CéDpa), M. Julien Durand, administrateur et porte-parole de l'Association Citoyenne Intercommunale des Populations concernées par le projet d'Aéroport de Notre-Dame-des-Landes (ACIPA) et M. Sylvain Fresneau, président de l'Association de Défense des Exploitants Concernés par l'Aéroport, (ADECA) et adhérent de l'ACIPA
Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général, et M. Bernard Torrin, directeur de l'environnement et du développement durable, de SNCF Réseau
Audition de M. François Poupard, directeur général de la direction générale des infrastructures, du transport et de la mer (DGITM) du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Audition de M. Bruno Léchevin, président, et de M. Fabrice Boissier, directeur général délégué, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Audition de M. Olivier de Guinaumont, président d'A'liénor
Audition de M. Patrick Lantrès, président du comité « TGV réaction citoyenne »
Audition de M. Romain Dubois, auteur du rapport « Améliorer la séquence Éviter-Réduire-Compenser », directeur général adjoint accès au réseau de SNCF Réseau

Semaine du 9 janvier 2017

Audition de M. André Flajolet, Président de la commission environnement et développement durable de l'Association des maires de France, Mme Hermeline Malherbe, Présidente de la commission environnement de l'Association des départements de France, M. Philippe Schmit, secrétaire général de l'Assemblée des communautés de France et M. Hubert Dejean de la Batie, vice-président de la région Normandie en charge de l'environnement, membre de l'Association des régions de France
Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions de Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général
Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature
Audition de M. Jean-Pierre Poly, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), M. Guillaume Rousset, directeur de la recherche et de l'expertise de l'ONCFS, M. Jean-Michel Zammite, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale, et Mme Véronique de Crespin de Billy, chef de projet appui technique, de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Semaine du 19 décembre 2016

Audition de M. Arnaud Gossement, avocat, Mme Marthe Lucas, maître de conférences à l'Université d'Avignon, et M. François-Guy Trébulle, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions
Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, et, sous réserve de confirmation, de Jeunes agriculteurs
Audition de M. Jean-Philippe Siblet, directeur du service du patrimoine naturel du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
Audition de M. Laurent Piermont, président, et M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité, filiale de la Caisse des Dépôts et Consignations
Audition de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer
Audition des représentants de la Fédération nationale des chasseurs et de la Fédération nationale de la pêche en France
Audition de M. Thierry Dutoit, directeur de recherche en ingénierie écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Mme Claire Etrillard, ingénieure d'études, et M. Michel Pech, géographe ruraliste à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Harold Levrel, chercheur en économie écologique au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED), et Mme Anne-Charlotte Vaissière, économiste de la biodiversité au Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée (LAMETA)
Audition des représentants de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme (FNH), de Humanité et Biodiversité, de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), de World Wildlife Fund (WWF), de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et sous réserve de confirmation, de France Nature Environnement (FNE)

Semaine du 12 décembre 2016

Audition de M. Paul Delduc, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer et du ministère du logement et de l’habitat durable

Semaine du 28 novembre 2016

Réunion constitutive